Ludovic, - A... Agnès, - B... Corinne, - C... Germaine, épouse D..., - E... Marie-Thérèse, épouse F..., - F... Marie-France, épouse G..., - F... Claudine, épouse H..., - F...

SH 🍃 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Composition du tribunal : Monsieur Peter VAN VLIET, président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET et Monsieur Ludovic PLOUVIER

LES AVENTURES DES CAP SAS,, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 5 janvier 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Eric GODRON, Ludovic

Jean-Marie X... sont nés six enfants, Sabrina, Ludovic, Fabienne, Fabiola, Clarisse et Cédric, qui, après le décès de leur mère, ont été recueillis par leur grand-mère maternelle, Mme Marie-Marthe Y...

Ludovic X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants : Cédric X..., né le 1er décembre 1971, Elodie X..., née le 18 novembre

Ludovic X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Ludovic X...

[Adresse 3], Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 27 avril 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNÁN, Naïma LEURS, Eric GODRON, Ludovic

ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 08/10/2025 CHAMBRE 1-8 RG : 2024067260 ENTRE : SARL METALOBIL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 478164742 Partie demanderesse : assistée de Maître Ludovic

1°/ de la société Sovabail, dont le siège social est ..., 2°/ de Mme veuve Y... née Michèle Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Ludovic

[Adresse 1] Représentée par Me HUET Ludovic, avocat au barreau de Paris, DÉFENDERESSE S.A.

CHAMBRE SOCIALE audience non publique du 25 JANVIER 2024 N° de rôle : N° RG 23/01383 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EVRR s/ appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DOLE

Le Tribunal de céans a désigné : Juge-commissaire : Ludovic MOUNIER, Mandataire judiciaire : SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [W] [Q].

Arnaud Z..., Jean-Pierre Z..., Christophe Z..., Sébastien Z... et Ludovic Z... et Mme Chantal A..., MM.

ALORS D'AUTRE PART QUE la nullité est encourue au regard des articles 443 et 446 du code de procédure civile, 6 et 13 de la convention précitée, dès lors que l'absence d'audience publique n'ayant donné

Par un mémoire, enregistré le 21 juin 2022, la société Axa Assurances IARD Mutuelle, représentée par Me Ludovic Gauvin (SELARL Antarius Avocats), conclut : 1°) au rejet de la requête, à la mise à la

. ; qu'elle en a parlé à son ami à l'occasion de rapport sexuel sous forme de fellation, à sa mère et à un éducateur lorsqu'elle a appris que Philippe X... accusait son demi-frère Ludovic d'attouchements

Loïc et Ludovic Y..., fils mineurs du défunt, à chacun la somme de 18. 000 €, une rente à chacun de 25 % des salaires bruts perçus en 2008 par le défunt, 42. 000 € au titre du préjudice d'angoisse de mort