CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2506014_20251113
13 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2601828_20260312
12 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour
12ème chambre, éloignement
DTA_2602015_20260312
DTA_2304332_20250410
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Mariette, représentant la requérante.
DTA_2204230_20231208
8 décembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2207996_20240613
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Bertrand, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1905561_20241128
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les conclusions de M.
DTA_2206155_20240314
14 mars 2024
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2309026_20250213
13 février 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2309349_20251009
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2402751_20250717
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2408520_20251009
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
DTA_2411108_20260409
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
1ère chambre
DTA_2311854_20260227
27 février 2026
Le 3 juillet 2019, elle a cédé la tour Majunga à la SCI Mahajunga, réalisant une plus-value de 455 876 125 euros.
9ème chambre
DTA_2311102_20240708
8 juillet 2024
B, ressortissant français, ont célébré leur mariage le 31 décembre 2022 à Majunga (Madagascar).
DTA_2210169_20240404
4 avril 2024
ORTA_2505444_20250423
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2109980_20250116
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de M. Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2009866_20231123
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2010272_20231123
Page 9 sur 45