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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU MLM (2)
DTA_2304994_20230822
22 août 2023
MESSELe greffier, N.
Page 9 sur 11
DTA_2302615_20230531
31 mai 2023
1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032d9
8 janvier 2025
barreau de Montpellier et représenté par Me Marc MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLE (plaidant) INTIMEE : la Société SENSE [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA
2e chambre sociale
679331db31df9338379d281b
23 janvier 2025
DRION Domiciliée [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Noria MESSELEKA substituée sur l'audience par Me Floriane REYMOND, de la SCP NOVAE AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
6ème Chambre
DTA_2300863_20251204
4 décembre 2025
- les observations de Me Messeleka, représentant le groupe PSI. Considérant ce qui suit : 1.
CHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd0c368610b276558660e8
18 octobre 2018
né le [...] à Beni Meslem (Algérie) - de nationalité française [...]
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0125JUD003709697
25 janvier 2005
Le 30 juin 1995, vingt-cinq personnes, dont les requérants, se réunirent devant le lycée Yenişehir Meslek Lisesi.
10e Chambre
60328d68a6154b02057d128f
11 janvier 2018
ALPES DE HAUTE PROVENCE, dont le siège social est : [Adresse 1] représentée par Me Ahmed-cherif HAMDI de l'ASSOCIATION FAURE & HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ouarda MESELLEM
ECLI:CE:ECHR:2011:0215JUD003474004
15 février 2011
universités qu'ils avaient choisies dans leur demande d'inscription, à savoir respectivement la faculté de technologie de l'information de l'université Işık et l'école professionnelle supérieure ( Meslek
DTA_2305064_20230822
6a0e9d9dcdc6046d47661ef8
20 mai 2026
INTIMEE : S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003462197
16 avril 1998
Before the Commission she is represented by her son, Mr Antonio Meleleo, Göteborg.
660e430f0740db0008fa93f3
3 avril 2024
bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.R.L.U LES NETTOYEURS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Noria MESSELEKA
DTA_2302599_20230531
Pôle 5 - Chambre 11
5fdc595e36679c7d56ceb108
30 novembre 2018
Elle ajoute que ce retard était discriminatoire car la société Orange avait précédemment traité plus vite les demandes d'autres clients, tels que la société Mecelec Télécom ou la société Neuf Télécom.
DTA_2305063_20230822
DTA_2305088_20230822
DTA_2302637_20230531
686f4cacd3976f57d00d32a2
9 juillet 2025
PROTECTION SECURITE INDUSTRIE GRAND SUD ( PSI GRAND SUD ) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noria MESSELEKA de la SELEURL NOVAE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur
Troisième Chambre Civile
680be678c64531385b026069
4 avril 2025
La SCCV [Adresse 5] affirme avoir fourni l’électricité et avoir passé un marché avec la société MERELEC pour alimenter l’ensemble des bâtiments du [Adresse 5].