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3 825 résultats pour « Pascal DANIEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725becd58014677420323

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

Y... à Pascal A..., tous deux hébergés chez Gilbert Z... ; que deux jours plus tard, Mickaël se rendait chez Gilbert Z... en compagnie de Jean-François X... et portait des coups à Pascal A... pour venger

Source officielle

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CC

civ3

613722becd58014677400e55

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Daniel Y..., fils du preneur, un autre bail de neuf ans portant sur les mêmes parcelles; que M.

Source officielle
CC

civ3

61372202cd580146773f9769

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Daniel F..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405b7c

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Didier X... un bail sur cette parcelle, M.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

condamnée à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que "s'agissant du recel du trotteur volé à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) dans la nuit du 16 au 17 juin 1996 au préjudice de Daniel

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M. Christian de R..., Mme Patricia L..., épouse de R..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100835

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Christian X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Danielle X..., domiciliée [.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300457

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Daniel C..., de Mme Esther C..., de M. D... C... et de Mme Carole C..., de MM.

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Danielle Y

6137263ccd58014677423fd1

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Françoise, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Danielle Y..., épouse Z..., des chefs

Source officielle
CC

cr

éesc/Pascal C

613725d8cd58014677420f49

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 18 avril 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Pascal C... pour escroqueries, banqueroute, et appel

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CC

civ3

SCI et en paiement de dommages-intérêtsc/M. Z

61372420cd580146774129f2

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Claude et Daniel X... ont conclu une promesse de vente avec la société Carrière Puy de Mur portant sur des parcelles de terre ; que par acte notarié des 3 mars et 18 mai 1998 ces parcelles ont été vendues

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48c0c

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Daniel Y... et M.

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c11

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Daniel, contre l'arrêt n° 7 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 26 avril 2000, qui, pour diffamation non publique, l'a condamné à 250 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740c9ae

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Daniel X..., 3 / de M. Jean-Toussaint X..., 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

ées etc/Daniel C

6079a8c69ba5988459c4ee1f

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Daniel, - D...

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CC

cr

6137268fcd580146774268f9

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

faits d'accès ou de maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, les accusations formulées par le plaignant ne sont corroborées par aucun élément ; que, si Laurent X..., Pascal

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CC

cr

61372648cd580146774245d6

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

privé sa décision de base légale au regard des articles L. 38 du Livre des procédures fiscales et 64 du Code des douanes ; "alors que, d'autre part, faute d'avoir constaté que Jean-Pierre Y..., Pascal

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civ3

61372460cd58014677414fcf

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Daniel et Christophe X... et Mme Y... Z... A...

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CA

Chambre commerciale

6788a22fb815c30a4df70bb4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DANILEO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal OUDIN, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la

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CC

cr

61372589cd5801467741e97d

Cassation

25 octobre 1993

25 octobre 1993

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre correctionnelle, en date du 9 juin 1992, qui l'a condamné, pour complicité d'infractions à la législation sur les contributions indirectes

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