Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
68681cc14965b5d9df315ea4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COVERIS [Adresse 1] [Localité 7] non représentée DÉBATS A l’audience du 6 juin 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Jean JASMIN, Greffier, Nous, Président,
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d62
2 décembre 2013
2 décembre 2013
X... nés des relations des parties, ordonné un bilan psycho-social, dit que dans l'attente du jugement à intervenir à la suite du dépôt du bilan, la résidence de l'enfant Pauline sera fixée au domicile
Source officielle2ème Chambre Civile JAF B
6712cde90883c6606fa933c5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Me Magali FIOL Maître Pauline GARCIA de la SELARL PG AVOCAT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Par mise à disposition au greffe Jugement du 07 Octobre 2024 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre
Source officielleJAF section 2 cab 1
6a0cb103cdc6046d473a19a9
19 mai 2026
19 mai 2026
PAPON Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 14 Avril 2026, en chambre du conseil JUGEMENT : prononcé rendu publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec10
14 décembre 2011
14 décembre 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f7f271a402af33b791
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Pauline DURIGON, conseillère , ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE UN OCTOBRE
Source officielleService des référés
69e28688cdc6046d479cd13d
13 avril 2026
13 avril 2026
Portalis 352J-W-B7K-DB6FW N° :9 Assignation du : 26 Mars 2026 N° Init : [1] [1] 2Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 13 avril 2026 par Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f647
10 février 2012
10 février 2012
En l'espèce, il est établi que Mme Pauline Z... bénéficie d'un bail verbal sur la maison de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle TRUNECEK, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 04 Mai 2011, tenue
Source officielleService des référés
68e0154e74e929a9d8fa3e13
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SOFER exerçant sous l’enseigne BATIFER [Adresse 1] [Localité 3] Toutes deux non constituées DÉBATS A l’audience du 05 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée
Source officielleService des référés
68e0155174e929a9d8fa3f08
3 octobre 2025
3 octobre 2025
tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Paul MORRIS, Greffier, Vu l’assignation en référé en date du 28 juillet 2025 et les motifs y énoncés, Vu notre ordonnance du 05
Source officielleService des référés
68681cb84965b5d9df315d07
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties demanderesses.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215f
13 mars 2015
13 mars 2015
RG N : 15/ 00008 AFFAIRE : Mme Pauline Irène Yvonne Marcelle Sophi X... épouse Y... M. Lakdar Y...
Source officielle7ème chambre
69e987fecdc6046d473491b7
1 avril 2025
1 avril 2025
[W] [U] [Adresse 3] [Localité 3], Gérant RCS [Localité 4] : comparant par SELARL VACHER [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M.
Source officielleService des référés
69e2867bcdc6046d479cd028
13 avril 2026
13 avril 2026
- N° Portalis 352J-W-B7J-C74CA N° : 8 Assignation du : 23 Mai et 2 Décembre 2025 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 13 avril 2026 par Pauline
Source officielleServ. contentieux social
6706c3aaf1d01e3c86eeee83
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031b
27 février 2013
27 février 2013
Chambre 1 ARRET DU 27 février 2013 (no 66, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00596 Décision déférée à la Cour : requête afin de récusation de Mme Sylvie X... et de Mme Pauline
Source officielleServ. contentieux social
669640c2f5112d8edd056ae7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Georges BENOLIEL, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67f8075ecf40727a00439abc
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Diofing SISSOKO et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67f80768cf40727a00439bfa
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Diofing SISSOKO et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellePage 9 sur 396