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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6163bcc03dccc95e64c14360
28 septembre 2010
28 septembre 2010
représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me ROSENFELD
Source officielleChambre 1-1
6364ba20e405357f749ea49c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
N°2022/325 Rôle N° RG 19/08648 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEK5H DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [T] [B] [W] [B] [S] [C] Copie
Source officielleChambre 1-1
6364ba23e405357f749ea4b0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
327 Rôle N° RG 19/09420 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENHK Société FASAD ET MARK INTERNATIONAL B.V C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7435
11 octobre 2022
11 octobre 2022
11 OCTOBRE 2022 N° 2022/319 Rôle N° RG 19/08730 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELDO SA MIRTA INTERNATIONAL C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie
Source officielleChambre 1-1
63d0d54881a7b805de12b396
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2023 N° 2023/ 33 Rôle N° RG 19/11024 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BESC5 [M] [G]-[C] [T] [B] épouse [G]-[C] C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Copie
Source officielleChambre 1-6
65b35a5b1d7564000872db5a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LA MEDICALE Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nadir ICHERQAOUINE -SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES - SELARL SOLUTIO AVOCATS
Source officielleChambre 1-9
6789fa540c7dc206c9eb7f17
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien LECAT Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 3] en date
Source officielleChambre 1-3
67820c6f0f5e5278a79738f0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ZUELGARAY Me François ROSENFELD Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
17 septembre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP ROSENFELD F.- ROSENFELD G.- ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c851
17 septembre 2008
17 septembre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP ROSENFELD F.- ROSENFELD G.- ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au
Source officielleChambre 1-1
602d280cc61ca13f46a786e6
16 février 2021
16 février 2021
de la SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2021 en audience publique.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER Me J-M LICOINE ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 260/22 RG 22/00168
Source officielle15e Chambre A
6162700618eff35429d864e3
20 septembre 2013
20 septembre 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157e74e929a9d8fa4344
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Portalis DBW3-W-B7J-6O6K PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S ICADE PROMOTION, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Grégoire ROSENFELD
Source officielleChambre 1-1
5fca5eb3a35f8545b3ced3df
10 novembre 2020
10 novembre 2020
délivrée le : à : Me Virginie ROSENFELD Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 23 Novembre 2017 enregistrée
Source officielle9e Chambre B
6162cf698b4dc27576e7b719
20 septembre 2012
20 septembre 2012
- 10.000 euros au titre des cotisations retraite impayées - à régulariser les cotisations sociales sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter de la signification de la présente décision
Source officielle15e Chambre A
61628874dafa129e399518ea
13 septembre 2013
13 septembre 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleChambre 1-3
69d0a482cdc6046d47112e65
3 avril 2026
3 avril 2026
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 1], SIS [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laura LOUSSARARIAN - Me Isabelle FICI - Me Sandra JUSTON -Me Laure CAPINERO
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162700618eff35429d864e4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES en la personne de Me Fanny DESCLOZEAUX, avocats au barreau de PARIS (toque : P0298) Assistée de la SCP ROSENFELD
Source officielleChambre 1-9
6618cef97935f50008be402f
11 avril 2024
11 avril 2024
FOND DU 11 AVRIL 2024 N° 2024/201 MATIÈRE GRACIEUSE Rôle N° RG 23/14072 N° Portalis DBVB-V-B7H-BME3M Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTE PROVENCE Copie
Source officiellePage 9 sur 19