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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
66ff8576a4ff9ec259c093e1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
6878872ce2f36c9774d809ae
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20fa0
25 avril 2025
25 avril 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bf2a3aeb4b683cf414d5
14 avril 2010
14 avril 2010
général : 09/23908 Décision déférée à la Cour : Décision du 03 Septembre 2009 -Institut National de la Propriété Industrielle de PARIS - RG n° 0801230 DEMANDERESSE AU RECOURS La société ROLLS-ROYCE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-196465
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Application no. 31261/19 Konstantin Vladimirovich VINOKUR against Russia lodged on 25 May 2019 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the applicant who, at the age of 13, reposted a three-minute rock
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471a
25 avril 2024
25 avril 2024
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Pascale ROCK
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201005
20 juin 2013
20 juin 2013
branche : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 octobre 2008 à 2 heures 15, Mme X..., salariée de la société Ayers Rock
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310152_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le contrat d'assurance de la Rolls-Royce Wraith dont le box de stationnement était situé à proximité du domicile de M. B mentionnait que " le véhicule sera utilisé par M.
Source officielleChambre 4-5
66878c8505d6f7f678d48d70
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
6034b4377409d89ff31e7a9a
12 octobre 2016
12 octobre 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c434
2 juin 2008
2 juin 2008
Il est constaté que Monsieur DE X... a été gérant non associé de la Sarl SOLID ROCK PROPERTY depuis le 1er septembre 1995 jusqu'au 25 octobre 1996. Le R. S.
Source officielleChambre 4-5
65aa2111a34ad100085817d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200587
10 avril 2008
10 avril 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société STIPS de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés TAMFOR, Razel, Bec frères, Feller Rock
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806feb60c111a421b2668
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DE SANTE DENTAIRE DENTIFREE [Localité 12] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Maître Jean-jacques ROORYCK
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f6b70aa9d5adc26061e181
8 avril 2025
8 avril 2025
publiquement, par mise à disposition au greffe DEMANDEURS Monsieur [O] [T] né le 30 Septembre 1974 à [Localité 11] (MARNE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Jean-Jacques ROORYCK
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00970_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, la société Groupe Centre d'études techniques Aquitaine Bâtiment (Cetab), représentée par la SELARL cabinet Aequo, agissant par Me Rooryck, conclut
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310150_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le contrat d'assurance de la Rolls-Royce Wraith dont le box de stationnement était situé à proximité du domicile de M. B mentionnait que " le véhicule sera utilisé par M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be414b
11 avril 2024
11 avril 2024
ARCHITECTURES (RCS Bordeaux n° 847 670 742) dont le siège social est à [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-jacques ROORYCK
Source officielleJEX DROIT COMMUN
660c48a91ff97dabd6b845e0
2 avril 2024
2 avril 2024
copropriétaires de l’IMMEUBLE [Adresse 9], sis [Adresse 9], représenté par son syndic en exercice, la SAS CABINET RABAU DARCHAND dont le siège social est [Adresse 6] représenté par Maître Jean-Jacques ROORYCK
Source officielleREFERES 2ème Section
661582e1db5098996d5a3c7b
8 avril 2024
8 avril 2024
Maître Sara BELDENT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [K] [T] [Adresse 7] [Localité 10] Madame [L] [H] [Adresse 7] [Localité 10] Tous deux représentés par Maître Jean-jacques ROORYCK
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