Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ex 5ème Chambre
DTA_2004387_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206127_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le président-rapporteur, Y.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2305426_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201622_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A E, représenté par Me Rozenberg, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e94
27 janvier 2006
27 janvier 2006
Jean X... 22 Hattchon Street 56915 SAVYON ISRAEL 2/ Monsieur Patrick X... 38 rue Vaneau 75007 PARIS 3/ Monsieur Marc X... 8828 Strasher Street 90035 LOS ANGELES 98502 ETATS-UNIS 4/ Madame Lucienne ROSENBERG
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2304582_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 avril 2023 à 15h. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2305417_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 mai 2023 à 14h30 : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée ; - et les observations de Me Néraudau, avocate de Mme F et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2216022_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2023. La rapporteure, V.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210818_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 juin 2023. La rapporteure, V.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112830_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 février 2023. La rapporteure, V.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01097_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02391_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les observations de Me Le Brun, substituant Me Hay, représentant Mme A....
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02407_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02466_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02617_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008801_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010993_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007128_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport I Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004675_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 février 2023. La rapporteure, V.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9232
14 novembre 2013
14 novembre 2013
center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 168 Novembre 2013 Topčić-Rosenberg
Source officiellePage 9 sur 64