ont subis " ; " alors, d'une part, que le jugement entrepris et les conclusions des parties civiles, s'appuyant sur les éléments de l'enquête, soulignaient que le véhicule conduit par Patrice Y... roulait

décision au regard des textes visés au moyen ; "et alors, en second lieu, qu'en s'abstenant de rechercher si, compte tenu des circonstances et notamment de travaux sur la chaussée, le motocycliste ne roulait

Y..., retient que ce dernier ne se serait pas assuré de la direction que souhaitait prendre le véhicule qui roulait à faible allure devant lui ; qu'en se déterminant ainsi, alors qu'il ressortait de ses

Pierre Y..., qui roulait en sens contraire, s'est arrêtée à sa hauteur dans son propre couloir de circulation et a été heurtée à l'arrière par la voiture conduite par M.

sur la chaussée lorsque le pictogramme piétons est rouge pouvant représenter pour un conducteur une circonstance imprévue ; que la cour ne peut que constater par ailleurs que la vitesse à laquelle roulait

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2022, Mme B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté en date du 25 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Rouffiac Tolosan

La vice-présidente, juge des référés Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, la commune de Rouffiac-Tolosan et la communauté de communes des coteaux de

C..., représenté par Me Roufiat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er octobre 2025 par lequel le préfet du Val d’Oise l’a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé l’octroi

90 km/h, alors que celle de la BMW était de l'ordre de 110 à 120 km/h ; qu'il ressort en effet des déclarations des conducteurs ou passagers des véhicules qui suivaient la Peugeot 205 que celle-ci roulait

résulte de l'arrêt attaqué que, le 18 octobre 1999, le véhicule conduit par Jacques Z... est entré en collision, sur la partie gauche de la chaussée d'une route nationale, avec celui de Nicole A..., qui roulait

exclusion de cette indemnisation à raison des fautes éventuellement commises par ce dernier ; qu'en l'occurrence, autant aucune faute ne peut être relevée à l'encontre du chauffeur de l'autobus qui roulait

: [Adresse 2] représenté(e) par Maître ANDRIEU Sandrine - Avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : * PRESIDENT : Monsieur Pierre BONNEFOY * JUGES : Monsieur Benoit MAURY Madame Patricia ROUFFIAC

suspension de permis de conduire de 2 mois ; "aux motifs qu'à supposer exactes les déclarations de Didier X... selon lesquelles il avait en vain tenté d'éviter le véhicule survenant en sens inverse qui roulait

que l'état des véhicules après le choc, bien que celui de Sylvie Y... se soit trouvé pratiquement arrêté à l'issue de son ultime tentative d'évitement en montant sur le talus, établit que le prévenu roulait

voie de circulation, qu'il s'était complètement décalé sur la gauche ; le véhicule le heurtant au niveau de l'arrière droit ; Charles Z... confirmait ces déclarations, précisant que la motocyclette roulait

véhicule du prévenu viennent conforter les premières déclarations de la victime selon lesquelles celle-ci avait été déséquilibrée par le rétroviseur ; que le témoin a précisé que le cyclomoteur roulait

X... par le fait qu'un autre motocycliste avait pu éviter l'accident, sans répondre à ses conclusions montrant qu'il avait simplement été masqué et qu'il roulait à une vitesse comprise entre 30 et 40 km

résultait qu'il avait vu le véhicule 4X4 reculer sous l'effet du choc lors de l'accident, ce dont il résultait nécessairement compte tenu de la différence de gabarit des deux véhicules, que la Peugeot 106 roulait