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401 résultats pour « S-Nageurs Avaient Manque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501954_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

A a été recruté par voie contractuelle le 21 mars 2011 par la commune de Saint-Jean-de-Braye (45800) pour exercer les fonctions de maitre-nageur sauveteur et est titulaire d'un contrat à durée indéterminée

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01519

Cassation

6 décembre 2022

6 décembre 2022

[U] [M], maître-nageur, et [E] [S], animateur, ont été, avec d'autres, poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10892

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

Tout en étant consciente de la dimension tragique des circonstances de l’affaire, la Cour n’est pas convaincue que la réglementation litigieuse était à ce point inadéquate et défaillante que l’État a manqué

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53aaa81daa831884f612

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de natation artistique souhaitaient être transférées dans le nouveau club [6] entre jeudi et dimanche. (') Devant ce fait que pas moins de 80 nageuses ont été transférées chez [6], nous avons pris la

Source officielle
CC

civ1

607943749ba5988459c426a3

Cassation

23 novembre 1977

23 novembre 1977

CONFIRMATIF ATTAQUE, DI VITA, AGE DE DIX-SEPT ANS, EST ALLE SE BAIGNER DANS LE LAC ARTIFICIEL DE LA PLAGE DE LA TERRASSE, DONT LA GESTION AVAIT ETE CONCEDEE A MAYET ; QU'ALORS QU'IL SE DIRIGEAIT A LA NAGE

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00547_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

S'agissant de la pénalité pour manquement délibéré : 20.

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137627f49a37ec714e0a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Juillet 2025 APPELANTE : Mme [T] [N] née le 6 mars 1967 à [Localité 4] (92) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Guy NAGEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6031ed5c21690b265dce1448

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

Ces 4 contrats ont fait l'objet d'avenants de cession, le contrat conclu avec Kuehne+Nagel étant cédé par avenant du 1er janvier 2012 et les 3 contrats conclus avec Altran ayant été cédés respectivement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000253_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

savoir un refus du permis de construire en date du 23 mai 2014 et une délivrance du permis de construire en date du 18 mai 2015 alors qu'il s'agissait de deux projets identiques, troisièmement du manquement

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03634_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Elle soutient que : - elle justifie de son manque à gagner ; - il ne saurait, pour apprécier celui-ci, être tenu compte des résultats de l’attributaire ; - les effets de la crise sanitaire de Covid

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d882416523b9959b7d5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il explique qu’il devait se contenter de tendre le bras à l’horizontal, seul son professeur ayant un rôle actif au moment d’exécuter la technique présentée de l’« ude kime nage ».

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02190_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

La requérante ne demande toutefois en appel, au titre du préjudice résultant du manque à gagner escompté, que la somme de 350 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408207_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

occupant les fonctions de concierge chargé d'accueil, de surveillance et d'entretien à la piscine de la Pointe Rouge, se voit reprocher des faits de harcèlement moral et sexuel à l'encontre d'une maître nageuse

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e995

Cassation

4 juillet 1973

4 juillet 1973

DU CODE PENAL, 14 DE L'ARRETE DU 11 MAI 1949, DE LA CIRCULAIRE REGLEMENTAIRE DU 15 OCTOBRE 1965 ET DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209462_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

A fait également valoir son expérience passée en qualité de maître-nageur sauveteur et expose que ses fonctions de secrétaire fédéral en charge de la formation exercées au sein du syndicat CFDT lui ont

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be44fd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[RH] [C], maître-nageur sauveteur et chef de bassin de 2004 à 2019 (attestation du 4 mars 2021).

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f383c

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richard Desseaux, dont le siège est à Nagel Seez Mesnil à Conches-en-Ouche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2201708_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

B F, maître-nageur sauveteur titulaire du grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives, employé par la communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire au centre aqualudique d'Issoire

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f39b3c8605deec1e6b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la SCP GUILLERMET - NAGEL, avocat au barreau de LYON, toque : 1788 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/32482 du 21/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Cette autorisation, si elle impliquait certes une immersion, très limitée, dans l'eau, ne donnait aux jeunes du groupe aucune liberté d'effectuer toute autre activité, comme la nage, le plongeon ou le

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