Stéphane Z... et Mme Karine C..., ès qualités d'administrateurs légaux, Lilian et Romane D..., mineurs représentés par leurs parents, M.

social du TJ de DIJON, décision attaquée en date du 18 Mai 2021, enregistrée sous le n°19/00124 APPELANTE : [Adresse 3] (CPAM) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Melle Stéphanie

Amadori, - et les observations de Me Stephan, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Au soutien de ses prétentions, la SA LE FOYER STEPHANAIS fait valoir que Monsieur [J] [Y] et Madame [E] [Y] ont causé des dégradations locatives dont ils doivent répondre.

décision : Q N° RG 25/00071 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKSCP Décision déférée : ordonnance rendue le 05 janvier 2025, à 14h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

C/ Société CHB ARCHITECTES & INGENIEURS ASSOCIES, Société SMG.TP, Société STAFF TP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN

CHOISY VITRY DISTRIBUTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN,

décision : Q N° RG 24/04609 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDPA Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2024, à 17h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

décision : Q N° RG 24/04610 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDPJ Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2024, à 17h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

décision : Q N° RG 24/04612 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDQF Décision déférée : ordonnance rendue le 04 octobre 2024, à 17h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

CREA CONCEPT, Compagnie d’assurance MUTUELLES ARCHITECTES FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge

Ken X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Marie-claude COLOMBO (TOQUE 32) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du

.-69454 LYON CEDEX 06 représenté par Me Stéphane LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES 2.- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marie Stéphane Z... épouse A... née le 04 Juillet 1964 à AJACCIO (20000) ...

SP CHARPENTE COUVERTURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier

Rino YP..., demeurant Palais Saint-Antoine Colombani, bâtiment B, Danesi, 20200 Bastia, 24 / de M. Joseph XK..., demeurant ..., 25 / de M.

d'une mesure de contrainte par corps au titre de l'action fiscale ; " aux motifs que " conformément aux conclusions déposées devant elle, la Cour confirmera la condamnation de Guillaume Z... et de Stéphane

cassation d'un jugement n 90/544 rendu le 12 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section commerce) , au profit : 1 / de Mme Marie-Claude XE..., demeurant 20, allées des Baronies, 31770 Colomiers

Il s’en échappa en avril 1995 pour se rendre à Colombo. Le 5 mai 1995, il fut arrêté par l’armée sir-lankaise.

Stéphane Montagne, demeurant 53, avenue d'Esbly, 77150 Lésigny, 57 / de M. Franck Moinet, demeurant 15, rue Lamartine, 91400 Orsay, 58 / de M.