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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Guy Y

61372638cd58014677423e2a

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

Stéphanie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y... pour agression sexuelle, a admis

Source officielle

Page 9 sur 2258

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CC

cr

édure suiviec/Christophe X

61372652cd58014677424a87

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

D'AMELIORATION GENETIQUE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE GENETIQUE DU SUD-OUEST ( MIDATEST ), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 mars

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100703

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Stéphane X... qui soutenait, sans être contredit, que M.

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CC

civ2

613721eacd580146773f8b7c

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 14 mai 1992 par la commission d'indenmisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance d'Evry, au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271ea

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

soc

6137244ccd5801467741459e

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Stéphane X... avait soutenu que "pour déterminer le salaire de base réel... il y a donc d'inclure le salaire variable dû au rendement dans le salaire de base", qu'au mois de mars 1998, son taux horaire

Source officielle
CC

cr

613725c4cd5801467742060b

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1997, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 6 amendes de 2 500 francs chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d597

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

(59100) demeurant ..., 59510 HEM bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 2010/ 113 du 26/ 01/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Stéphanie

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c6e74459e0c7ed65ad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CLARINI Greffier : Marie-Claude LAVIE DÉBATS : A l’audience publique du 13 Mai 2024 A l’issue des débats, il a été indiqué que la décision sera rendue par mise à disposition le 03 Juin 2024.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fb0

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Bernard, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de GRASSE, en date du 23 mai 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a75bfcdc6046d4774dea1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[W], -déclaré communes et opposables les opérations d'expertise sollicitées par M. et Mme [M] à la société Stéphane Leborgne Charpente, -débouté la société Stéphane Leborgne Charpente de sa demande à

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00581

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[D], estimant avoir été salarié de la société Stephan films pour la période allant du 1er janvier 2000 au 31 mars 2008, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en requalification des

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cr

613725eccd58014677421935

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la COTE-D'OR, en date du 24 mars

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8ème Ch Prud'homale

6788a09aa1dbfbd5d79cd5ba

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

appel du jugement du Conseil de Prud'hommes de NANTES du RG F19/01107 Révocation de l'ordonnance de clôture et renvoi à la mise en état Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane

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civ2

613724becd58014677418036

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

premier moyen : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur contestation de la créance de la CRCAM et d'avoir constaté que cette créance s'élevait à la date du 14 mai

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Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

Stéphanie Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf0

Appel

9 août 2012

9 août 2012

. : 12/ 00121 Décision déférée à la Cour : rendue le : 13 Mars 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 27 Mars 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT

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cr

6137261ccd58014677423084

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

Stéphane, - Y...

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CC

cr

613725eccd58014677421963

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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CC

civ2

61372252cd580146773fc051

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

Stéphane, Luc X..., 14 / M. François-Marie E..., 15 / Mme Marie-Josée Z... épouse E..., demeurant tous n° 140 à Corscia (Haute-Corse), 16 / M. David D...

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