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261 résultats pour « Tdajer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204390_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Elle soutient que : - depuis près de 5 ans, E est suivi par de multiples spécialistes pour différents troubles, dont un TDAH et une dyspraxie, en raison desquels il bénéficie d'une ouverture de droits

Source officielle

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TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2322714_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Si la requérante soutient que ses études ont été perturbées par de graves problèmes de santé, en particulier des troubles dépressifs et un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH), les

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2423569_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il est constant que le jeune A B, fils de Mme E, né le 29 janvier 2008, est atteint d'un trouble de l'attention avec hyperactivité (TDAH) et d'un trouble anxieux depuis sa petite enfance, ce qui lui vaut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309027_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

nés en 2013, 2015 et 2016, son poste actuel est incompatible avec ses obligations familiales ; son enfant né en 2013, scolarisé en école élémentaire, présente des troubles de déficit de l'attention (TDAH

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15aecdc6046d47c80af3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 2 janvier 2023, la société JS BARNUM envoyait par courriel le message suivant à la société BRETAGNE STRUCTURES : Pour conclure TDJ 2022 : 38 tentes pliantes 3/3 mètres à soustraire du solde ; le

Source officielle
TJ

J.E.X

6865776172b7e1b6bf1d6804

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SELARL TAVIEAUX MORO - DE LA SELLE, avocats au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique du 8 novembre 2011, conclu par devant Maître [S] [C], notaire associé à [Localité 8], la SARL TDJ

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500239_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Si ces documents mentionnent que C... souffre d’un trouble déficitaire de l’attention (TDA), aucun ne précise que son périmètre de marche serait inférieur à deux cent mètres ou qu’il aurait besoin de recourir

Source officielle
TJ

JCP REFERES

677efc62b01eea4cf01acb5b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE [Adresse 9] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] NAC: 5AA N° RG 24/02507 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDQJ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 03 Janvier 2025 Etablissement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505850_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

B..., née le 19 mars 2009, souffre de troubles du spectre autistique, d’un TDAH (trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité) avec trouble de la planification et de l’organisation, d’un syndrome

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303087_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

un syndrome de Doose, associé à un trouble du spectre autistique, pour lesquels il a été suivi à l'hôpital Necker à partir de l'année 2015, et d'un trouble du déficit attentionnel avec hyperactivité (TDAH

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2424499_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Enfin, Mme C... soutient que les dysfonctionnements qu’elle a subis le matin du lundi 15 avril l’ont empêchée de pouvoir bénéficier des aménagements auxquels elle avait droit en raison de ses troubles TDAH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505255_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

2019, souffre d’un trouble du spectre autistique avec retard de langage expressif et réceptif important, associé à des fragilités attentionnelles et une instabilité motrice évoquant les symptômes d’un TDAH

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2211839_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Mme D soutient qu'elle est la mère de C qui souffre de trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité de l'enfant (TDAH) et explique qu'il est difficile de prendre les transports avec son fils

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513275_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., âgé de quinze ans, présente un trouble du neurodéveloppement complexe associant un trouble du spectre de l’autisme (TSA), un trouble du déficit attentionnel avec hyperactivité (TDAH) et des troubles

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2503482_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

- C présente un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH), associé à une vulnérabilité anxieuse importante.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2501395_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

médical confidentiel de l'OFII versé aux débats, rappelant les raisons de cette prise en charge spécialisée et indiquant, par ailleurs, que le jeune enfant pourrait présenter " des troubles de type TDAH

Source officielle
TA

Magistrat Crandal

DTA_2410112_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

parents au Maroc motivent ce séjour au Maroc ; - il n'a pas eu l'intention d'éviter de déclarer ses séjours à l'étranger ; - il ignorait ses obligations déclaratives ; - il fait soigner ses troubles TDAH

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TA

4ème chambre

DTA_2412394_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le 19 juin 2024, cette même spécialiste a indiqué que son jeune âge ne permettait pas de poser le diagnostic de TDAH malgré de nombreux signes et qu'une instruction en famille semblerait pour le moment

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212369_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Le certificat médical établi le 19 février 2021 par le docteur F caractérise en effet chez l'enfant du requérant un trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité (TDAH) ayant engendré des troubles

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534d0437f394d0f8f66706

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

1ère Chambre ARRÊT N°126/2023 N° RG 22/05479 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TDKJ M.

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