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757 résultats pour « Thierry LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

6716ac2ab098d256e100a16d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] c/ [M] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01909 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PU7B Grosse délivrée à Me BAUDIN Thierry Copie délivrée à Monsieur [I] [M]

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2200051_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eecd

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Thierry, - Y... Térésa, - Z... Jean-Bernard, - A... Patrick, - B... Joseph, - C... Faycel, - D... Patrick, - E... Serge, - E... Christian, - F... Frédéric, - G...

Source officielle
CC

cr

613726abcd580146774278b2

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 20 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103930_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302957_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

A C est incarcéré au centre pénitentiaire de Château-Thierry. Il demande au juge des référés de prescrire la réalisation d'une expertise psychiatrique. 3.

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bcd

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Thierry, - E...

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cd5

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Thierry, contre : 1) l'arrêt n° 265 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 6 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, a rejeté sa requête

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc1b

Cassation

5 avril 1965

5 avril 1965

SOUS LE TITRE POUR LA FRANCE, CONTRE DE GAULLE, METTRE EN PARALLELE CETTE VIE ET CETTE DESTINEE AVEC CELLES DE BEN BELLA QUI, SOUS LE TITRE POUR DE GAULLE, CONTRE LA FRANCE, EST REPRESENTE COMME UN ASSASSIN

Source officielle
CC

cr

êt attaqué, dans l'information suiviec/Yves X

ECLI:FR:CCASS:2003:CR04762

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

avait indiqué qu'il possédait des photographies qu'il ne pouvait lui transmettre via internet en raison des risques ; qu'il lui avait toutefois communiqué les coordonnés de deux sites par lesquels Thierry

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273dd

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2006, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive

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CC

civ3

61372358cd5801467740891c

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Le Gall, 10 / de Mme Marie N..., épouse Le Gall, demeurant ensemble ..., 11 / de M. Luc XD..., 12 / de Mme Patricia S..., épouse XD..., demeurant ensemble ..., 13 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d5e107cdc6046d477a9350

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre sociale 4-5 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/01093 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOUD Minute : Nous, Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise

Source officielle
CC

soc

613720bacd580146773ede56

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

Le Gall, Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

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CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d828

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué et des pièces de procédure qu'à la demande de policiers de la brigade des mineurs, Thierry

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CA

2ème Chambre civile

6618cf027935f50008be4177

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Le 28 janvier 2017, alors que la société Thierry Ragot exploitait une parcelle forestière chez un client, l'abatteuse d'arbres a été retrouvée incendiée.

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CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Kaothong XZ..., demeurant 2, square Galilé, appartement 2, 79000 Niort, 14 / de M. Thierry XB..., demeurant ..., 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M.

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CC

cr

613726a8cd58014677427716

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 février 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daa

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de l'information charges suffisancesc/Thierry X

613726a4cd580146774274e1

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 21 avril 2005, qui, statuant, sur le seul appel de la partie civile de l'ordonnance de non-lieu

Source officielle