TREMEL Greffier : R.

TREMEL Greffier : R.

B en vue de la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé 157 rue de Trémeuge à Talence, ensemble les décisions de rejet de leurs recours gracieux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 avril

que les sociétés Cargo avaient manqué à leur devoir de loyauté en tronquant et dissimulant certains faits (le transfert par la société International Cargo services à la société Herport du bureau de Trégeux

principaux en concentration identique et qu'il ne pouvait s'agir en aucun ca du produit "QUIMIOCOLI" ; Que dans un complément d'expertise daté du 9 avril 2005, Monsieur X... indique que les solutions de trempage

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 avril 2025, la commune de Plouezec, représentée par Me Tréheux, déclare accepter le désistement des requérants.

D A, Mme B E, Mme C A et l'établissement Elevage de l'Oir, représentés par Me Tréheux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mars 2021 par laquelle le préfet de la Manche a rejeté leur

née le 27 Mars 1963 à CROZON (29160) ... 29180 PLOGONNEC Représentée par Me Nathalie TROMEUR de la SCP LARMIER-TROMEUR, avocat au barreau de QUIMPER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 août 2023, la préfète de l'Aube, représentée par Me Tremeau, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2023, présenté pour le préfet de police par Me Tremeau, le préfet de police conclut au rejet de la requête.

Jean-François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 2321 ENTRE SOCIETE BEGE TRAVEAUX

B A, représenté par Me Tréheux, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202400 du 7 juin 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du 9 décembre 2021 de la commission

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2025, la commune de Pléneuf-Val-André, représentée par Me Tréheux, (société d'avocats Seban Armorique), conclut au non-lieu à statuer sur la requête compte

concédée par la commune, et les droits de location du matériel fixés à l'article 33, perçus sur les commerçants par les titulaires du contrat en contrepartie de la fourniture d'abris, de tables et de tréteaux

La société TREMA PROMOTION a mis à disposition les terrains à compter du 3 janvier 1994 avant la réitération de la vente sous sa forme authentique.

née le 20 Janvier 1945 à QUIMPER (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Nathalie TROMEUR de la SCP LARMIER-TROMEUR, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur Hervé Louis André Y...

a constaté de visu que ce dernier était occupé à poser des plaquettes ou briquettes de parement contre un mur de sa propriété, qu'il était en tenue de chantier, debout sur un plateau posé sur deux tréteaux

a constaté de visu que ce dernier était occupé à poser des plaquettes ou briquettes de parement contre un mur de sa propriété, qu'il était en tenue de chantier, debout sur un plateau posé sur deux tréteaux