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1 577 résultats pour « VINCENT Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e0cd580146773ef20d

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, André, Denis Z..., pâtissier, agissant en qualité d'administrateur de ses enfants mineurs, Rebecca et Alexandra

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f65f52cdc6046d47603d6a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[E] [L] [Adresse 2] comparant par Me Alexandre MOITROT [Adresse 3] et par Me [N] [O] [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37575a2d196dbc1913d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

14 Mars 2023 - Tribunal judiciaire de MEAUX - RG n° 21/04385 APPELANT Monsieur [F] [J] né le 15 Mars 1971 à [Localité 5] (Turquie), [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté de Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bfa

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

18 Place de la Gare 59100 ROUBAIX Non comparante - Représentée par Me OLIVIER Rodolphe, avocat au barreau de NANTERRE, vestiaire : PN 701 APPELANTE [****************] Madame Carla X... 46 bis rue St Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-3

65a8d116e12c85000874ae01

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[X] [N] [G] Représentant : Me Alexandra SCHULER-VALLERENT, avocat au barreau de GRASSE Mme [T] [O] [Z] [H] Représentant : Me Camille MATHIEU-BROSSON, avocat au barreau de GRASSE Appelants Me [

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

63d4ccc192a57405de331663

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[K] [Y] en ses déclarations par visioconférence, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Jean-Alexandre CANO, avocat au barreau

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007941641

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de Bellescize, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Vincent

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773efee9

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

VERLAINE, dont le siège social est à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., en annulation d'un arrêt rendu le 12 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Michel Alexandre

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f0261

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, Alexandre C..., demeurant à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Madame Francine

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65e773a079d7e316eba7bad8

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [W] [D] [R] [X] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 13] de nationalité Française, domiciliée : chez Mme [S], [Adresse 5] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9054f

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Vincent X..., M. Antoine Y..., M. Denis Z..., M. Vincent A..., M. Yvan B..., M. Dominique C..., M. Thierry D..., M. Alexandre E..., M. Sébastien F..., M. Laurent G..., Mme Isabelle H..., M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

668edbbd2980a82f59dc1ec2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[D] INNOV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Vincent EUVRARD, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [G] [D] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent EUVRARD, avocat

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466887.20231004

Admin. suprême

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01222

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Vincent Y... de ce qu'elle avait pris la décision de renforcer le staff en charge de la préparation physique en engageant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10340

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Vincent X..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Groupe Protector

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff2

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

relevés bancaires de Monsieur Vincent Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92396

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Simon X...et Angèle X..., - Paul décédé le 8 janvier 1982 aux droits duquel viennent ses deux enfants Simone X...et Gisèle X..., - Alexandre décédé le 9 juillet 1977, laissant pour lui succéder Mmes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M. Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M.

Source officielle
CC

civ2

61372107cd580146773f0632

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Marie-Alexandrine, demeurant à Plouguerneau (Finistère), Mesqueau, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : - la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) du Sud-Finistère, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f776

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

* * * ORIGINE DU LITIGE Monsieur Vincent Z... est armateur-propriétaire d'une vedette à passagers nommée " ... V " exploitée par l'EURL Z...

Source officielle

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