Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme B C, représentée par Me Yamova, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B C, représentée par Me Yamova, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L.

30 octobre 1993 * deux toiles du peintre A... visées par le certificat de propriété du 1er juin 1996 * les quatre véhicules de collection : les deux Rolls Royce, la Chevrolet et la Jaguar * le piano Yamaha

, incendie d’un tracteur appartenant à une personne n’ayant pas agi dans le sens des demandes de l’organisation, –   le 19 juillet 1996, dans le quartier de Yamanlar, rue de Kubilay, organiser une

They were also granted leave to reside in Yalova. On 8 May 2016 both applicants were arrested in Istanbul on suspicion of theft.

attribué la jouissance du véhicule " Citroën Picasso " à Mme Marianne X..., à charge pour elle d'assumer les charges afférentes ainsi que les frais d'entretien, - attribué la jouissance de la moto " Yamaha

  Yankova, avocate à Sofia.

Rifat Köklü, est un ressortissant turc né en 1981 et résidant à Yalova.

suit : Il résulte de l’instruction que la commune d’Ingré (45140) a acquis le 1er mars 2008 divers instruments de musique destinés à l’école communale de musique, dont 4 clarinettes de marque « Yamaha

contrat ne le dispense pas de l'obligation d'apporter également la preuve littérale et suffisante du contenu de celui-ci ; que la procédure pénale établie par la gendarmerie confirme que le véhicule Yamaha

été vicié du fait du bilan arrêté au 31 décembre 1989, qui lui a été présenté, était erroné, en ce que le compte effets impayés, n'y figurait pas alors que la société était débitrice de la société YAMAHA

D..., représentée par Me Yamova, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 18 août 2025 par lesquelles le préfet lui a fait obligation de quitter le territoire français, ; 2°) de mettre

Elena Atanasova YANKOVA 1961 Plovdiv 3. Maria Sotirova YANKOVA 1984 Plovdiv 4. YANKOV I SIE OOD 1992 Plovdiv  

l’indivision successorale dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial l’ayant lié au de cujus, -juger que le véhicule Honda est un bien personnel du défunt, -juger que le piano de marque Yamaha

le début des surveillances, le 4 janvier 2000, Françoise X... est observée avec un gros sac paraissant lourd qu'elle dépose dans la Smart, puis elle se rend rue Corot (16) où un homme venu en moto Yamaha

B est propriétaire d'un véhicule deux-roues de marque Yamaha, immatriculé DE-816-DJ.

Il détruit ma crédibilité devant les clients comme par exemple pour la Yamaha TW 125 d'un client.

fait que le bilan arrêté au 31 décembre 1999, qui lui a été présenté, était erroné, en ce que le compte effets impayés, n'y figurait pas, alors que la société était débitrice à l'égard de la société Yamaha

Smeg, - dans la salle de bains : la fonction hammam de marque Eden Jet, - dans la chambre bleue au niveau bas : un spot halogène, - dans le salon : une enceinte de type voie centrale de marque Yamaha

Yamada, Takashi F..., Sotoshi F..., Mme Mitsoko F... et contre la société TTA ; Donne défaut contre Mme Masayoshi F..., la compagie La Sauvegarde et contre la CPAM du Val-d'Oise ; Sur le moyen unique