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5 504 résultats pour « client prospecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

634a4f3cacdcd6adff75a96e

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[D], notamment concernant la possibilité de récupérer certains clients, l'activité de gestion d'infrastructures en Inde, la répartition des machines et les constructeurs de capteurs.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834c90876004f131a5ff9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le poste d'attaché-commercial consiste pour l'essentiel à gérer un portefeuille de clients et prospects, d'analyser et comprendre les besoins des clients, de vendre des solutions adaptées à ses clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01153

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

AMAZONE de la liste des clients prospectés par lui - non-paiement des congés payés sur primes - modification discriminatoire du secteur commercial et il réclamait outre le paiement des indemnités kilométriques

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

65dd8c25af7bf00008e5568c

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A ce titre, vous avez notamment pour missions : ' De prospecter de nouveaux clients grands comptes, ' D'identifier des besoins clients et d'apporter du business supplémentaire, ' De préparer les rendez-vous

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f725383a880008fd08bf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le démarchage des prospects et clients de la société IDEO ECO : Dans le cadre de vos fonctions, vous avez procédé au détournement de certains de nos prospects et n'avez pas hésité à démarcher ouvertement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01969

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

la restitution des sommes versées au titre du préavis en l'absence de notification au salarié de la rupture du préavis pour faute grave ; que s'il est établi que le CH de GUERET faisait partie des clients

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[U], technico-commercial, faisait remonter à la direction du groupe, des problèmes relationnels entre Mme [M] et certains clients dont un client majeur (société Somfy).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle explique que cette fonctionnalité, mise en place pour une courte période en 2021, orientait les prospects vers le centre Adhap le plus proche de leur domicile, dans l'intérêt des clients, sans considération

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68e74179ac880aa7ee21f184

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

et les bases de données clients et prospects, et le droit de se présenter comme le successeur du cédant, la marque et les noms de domaine « SmartData for Lead », les noms commerciaux énumérés dans une

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bba4ff9ec259c09768

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

sélections faits en 2019, soit un rythme de 960 a >1,200 contacts annuels. » Ces prétendus objectifs ambitieux ne vous ont tout de même pas empêché d'affirmer par la suite que vous soumettiez à vos clients-prospects

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdb663953cf1c4440984b21

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

existants, - prospecter et trouver de nouveaux clients, - s'assurer du bon fonctionnement du traitement des commandes, de la disponibilité et de la rotation des stocks et des paiements des clients,

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844acecdc6046d47fcd0a0

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

brut mensuel de 1.200 euros outre une rémunération variable mensuelle calculée : - sur le chiffre d'affaire recrutement mensuel selon des seuils définis par le contrat -sur les nouveaux comptes clients

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

671b35be2edfb0b58c05f14e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[S] de réaliser un minimum de 15 visites client/prospect par semaine, a écrit : "Enfin, vous nous avez fait part de votre demande de mise à disposition d'un véhicule de fonction qui selon vous, vous permettrait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032a86135ebc6203d9a411a

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

[V]) et des clients (M. [I], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63ca42579066fd7c90fc239d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[H] a nettoyé son ordinateur professionnel, a consulté depuis deux périphériques externes non restitués des arborescences intitulées Zehnder Business, clients, prospects, profitabilité et a copié massivement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

636a000a5228c37f74aa15ae

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[S] [G], directeur général de la société GBF, a assisté à une tournée de visites aux clients prospectés par la société [P].

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63ca43219066fd7c90fc2827

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ou des volumes conséquence et des clients prospects pour ouvrir des comptes. (..)

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bd2f06adf21413c3e1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Normandie), un rôle de support sur les activités de prospection commerciale (participation active à la rédaction des propositions commerciales et aide à l'obtention de rendez-vous chez les nouveaux clients

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90477

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Vous deviez notamment prospecter la clientèle. A ce titre, vous aviez pour mission de contacter 80 apporteurs par mois au minimum, chiffre réalisable compte tenu du potentiel.

Source officielle
TCOM

.

69c92e8bcdc6046d4766e4ab

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

conservatoire Monsieur, [I], [B] en précisant : « Durant la mise à pied, il vous est formellement interdit d'entrer, directement ou indirectement, en relation de quelque manière que ce soit avec les clients

Source officielle

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