CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
634a4f3cacdcd6adff75a96e
14 octobre 2022
[D], notamment concernant la possibilité de récupérer certains clients, l'activité de gestion d'infrastructures en Inde, la répartition des machines et les constructeurs de capteurs.
5ème chambre sociale PH
631834c90876004f131a5ff9
6 septembre 2022
Le poste d'attaché-commercial consiste pour l'essentiel à gérer un portefeuille de clients et prospects, d'analyser et comprendre les besoins des clients, de vendre des solutions adaptées à ses clients
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01153
19 juin 2013
AMAZONE de la liste des clients prospectés par lui - non-paiement des congés payés sur primes - modification discriminatoire du secteur commercial et il réclamait outre le paiement des indemnités kilométriques
Sociale D salle 3
65dd8c25af7bf00008e5568c
26 janvier 2024
A ce titre, vous avez notamment pour missions : ' De prospecter de nouveaux clients grands comptes, ' D'identifier des besoins clients et d'apporter du business supplémentaire, ' De préparer les rendez-vous
7ème Ch Prud'homale
65a0f725383a880008fd08bf
11 janvier 2024
Le démarchage des prospects et clients de la société IDEO ECO : Dans le cadre de vos fonctions, vous avez procédé au détournement de certains de nos prospects et n'avez pas hésité à démarcher ouvertement
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01969
20 novembre 2013
la restitution des sommes versées au titre du préavis en l'absence de notification au salarié de la rupture du préavis pour faute grave ; que s'il est établi que le CH de GUERET faisait partie des clients
Chbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467b
17 octobre 2024
[U], technico-commercial, faisait remonter à la direction du groupe, des problèmes relationnels entre Mme [M] et certains clients dont un client majeur (société Somfy).
Pôle 5 - Chambre 4
6788a225b815c30a4df70b08
15 janvier 2025
Elle explique que cette fonctionnalité, mise en place pour une courte période en 2021, orientait les prospects vers le centre Adhap le plus proche de leur domicile, dans l'intérêt des clients, sans considération
Chambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f184
8 octobre 2025
et les bases de données clients et prospects, et le droit de se présenter comme le successeur du cédant, la marque et les noms de domaine « SmartData for Lead », les noms commerciaux énumérés dans une
66ff85bba4ff9ec259c09768
3 octobre 2024
sélections faits en 2019, soit un rythme de 960 a >1,200 contacts annuels. » Ces prétendus objectifs ambitieux ne vous ont tout de même pas empêché d'affirmer par la suite que vous soumettiez à vos clients-prospects
4ème A chambre sociale
5fdb663953cf1c4440984b21
13 mars 2019
existants, - prospecter et trouver de nouveaux clients, - s'assurer du bon fonctionnement du traitement des commandes, de la disponibilité et de la rotation des stocks et des paiements des clients,
Chambre 4-2
69844acecdc6046d47fcd0a0
4 juillet 2025
brut mensuel de 1.200 euros outre une rémunération variable mensuelle calculée : - sur le chiffre d'affaire recrutement mensuel selon des seuils définis par le contrat -sur les nouveaux comptes clients
Chambre sociale 4-2
671b35be2edfb0b58c05f14e
24 octobre 2024
[S] de réaliser un minimum de 15 visites client/prospect par semaine, a écrit : "Enfin, vous nous avez fait part de votre demande de mise à disposition d'un véhicule de fonction qui selon vous, vous permettrait
CHAMBRE SOCIALE A
6032a86135ebc6203d9a411a
13 décembre 2017
[V]) et des clients (M. [I], M.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42579066fd7c90fc239d
19 janvier 2023
[H] a nettoyé son ordinateur professionnel, a consulté depuis deux périphériques externes non restitués des arborescences intitulées Zehnder Business, clients, prospects, profitabilité et a copié massivement
Pôle 5 - Chambre 5
636a000a5228c37f74aa15ae
1 septembre 2022
[S] [G], directeur général de la société GBF, a assisté à une tournée de visites aux clients prospectés par la société [P].
63ca43219066fd7c90fc2827
ou des volumes conséquence et des clients prospects pour ouvrir des comptes. (..)
6868b6bd2f06adf21413c3e1
Normandie), un rôle de support sur les activités de prospection commerciale (participation active à la rédaction des propositions commerciales et aide à l'obtention de rendez-vous chez les nouveaux clients
Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90477
26 mars 2013
Vous deviez notamment prospecter la clientèle. A ce titre, vous aviez pour mission de contacter 80 apporteurs par mois au minimum, chiffre réalisable compte tenu du potentiel.
.
69c92e8bcdc6046d4766e4ab
27 janvier 2026
conservatoire Monsieur, [I], [B] en précisant : « Durant la mise à pied, il vous est formellement interdit d'entrer, directement ou indirectement, en relation de quelque manière que ce soit avec les clients
Page 9 sur 276