anonyme Republic National Bank of New-York, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; J E E J Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Henriette X..., veuve Z... est décédée le 9 octobre 1979 laissant trois

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un arrêt du 21 juin

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 11 septembre 1985, la Société générale a consenti à M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Franfinance, société anonyme dont le siège social est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 5, place de la Pyramide, Tour Générale, en cassation d'un jugement

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Aix-en-Provence, 9 octobre 1996), que les époux Louis Z... et Mme Josette

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fonds, que de 1985 à 1989, la société Gordolon Lumière a été chargée par la société

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que suivant acte du 1er février 1976, modifié le 1er octobre 1978, M.

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que formulé au mémoire en demande et annexé ci-après : Attendu, selon les énonciations des

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M. de Jonge

- Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

X..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, suivant actes notariés

Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fonds, que Roxane Y... a mis au monde, le 23 décembre 1982, un fils prénommé Emmanuel, reconnu par elle,

retraite d'un régime obligatoire au titre d'une autre activité professionnelle, antérieure à leur affiliation, et qui ont versé ou racheté quarante cotisations annuelles ; Attendu, selon les énonciations