CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 467 résultats pour « fumures et arrières fumures »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

63ca42f49066fd7c90fc26fa

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a été percuté à l'arrière par un véhicule de marque Audi, non identifié, qui venait de dépasser un autre véhicule conduit par M.

Source officielle

Page 9 sur 74

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2300368_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

conséquences de l’annulation contentieuse, notamment en prononçant la reconstitution de sa carrière, en rectifiant ses bulletins de salaire et le calcul de ses droits à la retraite, en lui versant les arriérés

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26cdcdc6046d475c99dc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V] [B] a été hospitalisé au centre hospitalier des vallées de l’Ariège du 19 au 23 janvier 2023, puis transféré au CHU de [Localité 3] dans le service d’orthopédie.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200080_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Quant aux dépenses de santé futures : 5.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

680b1a6d2364a383b7747604

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[N] [I], les éléments suivants : - arrières-fumures pour le prix de 196 640 francs, - matériel pour le prix de 75 000 francs, - stocks (lin, semence de blé) pour le prix de 60 354 francs, - parts sociales

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308727_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

J..., A..., B... et G... et l’EARL des Moissons Futures n’étaient ni présents, ni représentés. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b1

Appel

29 août 2008

29 août 2008

.: Sur les préjudices patrimoniaux : Temporaires : Dépenses de santé6. 057, 96 € Pertes de gains professionnels Permanents : 53. 537, 29 € Permanents : Dépenses de santé futures : 405. 807,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c3b94eb60008b3d2b3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

un véhicule dont le conducteur n'a pas été identifié, dans les circonstances suivantes : alors qu'elle était à l'arrêt au niveau d'un feu de signalisation rouge, elle a été violemment percutée, à l'arrière

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01741_20220907

Admin. Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Dès lors, la SCI Ariele n'est pas fondée à soutenir que le projet en litige respecterait les dispositions de l'article UF 13 du règlement du PLU.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101210

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

notamment pas par les relevés de la M.S.A., qui ne contredisent pas les témoignages précités ; que de même, rien ne démontre que la sous-évaluation du matériel agricole, du cheptel et des impenses d'arrière-fumure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00943

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

O... a continué à se servir de la machine mais tandis qu'il a enclenché la marche arrière dans une zone exiguë, l'engin a continué sa course sans qu'il ne parvienne à l'arrêter, les fraises de la machine

Source officielle
CC

civ1

6137208bcd580146773eb6d8

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

gestion de ses appartements ; qu'il était prévu qu'à ce titre, elle était autorisée, d'abord, sur les loyers à échoir, à prélever une somme de 58 424,78 francs qui lui était due à titre de charges arriérées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6438f32da942a604f5e93786

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[C] [X], qui avait pris place à l'arrière d'une voiture conduite par M. [Y] [O] [E] [H], appartenant à M.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP REFERES

6887c544e11322f258e1a99d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l'espèce, le demandeur se désiste de ses demandes, sauf celles en paiement de l’arriéré locatif, indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile et dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93686

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

L'examen des véhicules révèle que les dégâts sur la Fiat sont localisés à l'arrière droit ainsi que sur le côté arrière droit. Le milieu de l'avant de la camionnette est enfoncé en V.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302196_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

S’agissant de la perte de gains professionnels actuelle et future : M.

Source officielle
TJ

JCP FOND

69d57e59cdc6046d477372ea

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

sont entièrement respectés, la clause résolutoire sera réputée n'avoir jamais été acquise, JUGER qu’en revanche, toute mensualité, qu'elle soit due au titre du loyer et des charges courants ou de l'arriéré

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b244143037ceabfbf05

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

* Sur les dépenses de santé futures': (matériel à renouveler, soins à prévoir) : Les dépenses de santé futures au titre des frais médicaux de kinésithérapie, minerve, antalgiques etc...sont prises

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa210da34ad100085817d1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Dès lors, le demandeur à la mesure doit justifier d'une action en justice future, sans avoir à établir l'existence d'une urgence.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. B

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03491

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

A... a été blessé le 31 mai 2011 dans un accident de la circulation alors qu'il circulait à Nice sur la Promenade des Anglais sur une motocyclette légère ; qu'il a été heurté violemment par l'arrière par

Source officielle