l'espèce, les moyens ne sont pas fondés; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 328, 347, alinéa 3, et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe d'oralité

relevé les pressions dont Raïssa X... aurait été l'objet, le jeune âge des plaignants, les liens étroits unissant les parties, les dénégations du mis en cause et les accusations portées à son encontre, l'oralité

Qu'ainsi le moyen ne saurait être accueilli ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 310, 329, 331, 341 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité

D'où il suit que le moyen manque par le fait sur lequel il se fonde ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 347 du Code de procédure pénale et du principe de l'oralité

Gilles (T 10) a été appelé de sa chambre et introduit dans l'auditoire où il a été à nouveau entendu oralement sous la foi du serment précédemment prêté ce dont la Cour et les jurés ont été avertis (P.V

pendant 8 ans ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 329, 331, 347 et 378 du Code de procédure pénale, violation du principe de l oralité

la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Frédéric X... et pris de la violation de l'article 347 du Code de procédure pénale et de la règle de l'oralité

n'a été commise ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Mais sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 326 et 331 du code de procédure pénale et du principe de l'oralité

alors, d'autre part, qu'en ordonnant, avant tout débat, qu'il serait passé outre à l'audition des témoins cités et signifiés, non comparants, le président a préjugé le fond et violé le principe de l'oralité

pas été lues des pièces faisant état de déclarations de personnes entendues ultérieurement par la cour d'assises ; que la Cour de Cassation n'est donc pas en mesure de s'assurer que le principe de l'oralité

le délégué syndical du salarié de développer la totalité de ses moyens violant ainsi l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme et l'article R. 516-6 du Code du travail relatif à l'oralité

B..., Francis Z... et Dominique C..., avant d'entendre oralement Fatima Y...

Code de procédure pénale, violation de l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense et des principes de l'oralité

président des assises, agissant en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a donné lecture des procès-verbaux d'audition à l'instruction de deux témoins non comparants; "alors que le principe de l'oralité

590 du Code de procédure pénale ; qu'il est, dès lors, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 310 et 326 du Code de procédure pénale et du principe de l'oralité

été entendus ; le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 309 et 310 du code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité

moyen de cassation, pris de la violation des articles 6. 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, 310 et 346 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité

dispositif de l'arrêt de renvoi, n'est pas recevable ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 347, 591 à 593 du Code de procédure pénale, méconnaissance du principe de l'oralité

l'article 590 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 316, 327 et 347 du Code de procédure pénale, ensemble violation du principe de l'oralité

; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 310 et 347 du Code de procédure pénale, violation de l'article 593 du Code de procédure pénale et violation du principe de l'oralité