Codes de loi français

LEGIARTI000045658095

de sécurité et d'entretien qui y sont imposées Autorisation d'installation de postes de distribution de boissons à l'intérieur d'une zone contrôlée Article 25, III Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare

Article Annexe VI

NTP < 100 100 ≤ NTP < 600 600 ≤ NTP < 1 000 1 000 ≤ NTP < 3 000 NTP ≥ 3 000 Demande chimique en oxygène (t/ an).

Article Annexe I

SUBSTANCES CHIMIQUES LIMITES ANNUELLES Aluminium 6 900 (1) Azote total de Kjeldahl 18 200 Bore 1 930 Cadmium 38 Chlorures 508 000 Chrome 125 Cuivre 135 Cyanures 15 Demande biochimique en oxygène

Article Annexe I

Elles sont normalisées pour une teneur en oxygène des gaz résiduaires de 11 %.

Article Annexe V

. - En cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV, la teneur en oxygène de référence pour la vérification de la conformité aux valeurs limites d'émission est celle mesurée dans les effluents en sortie d'équipement d'oxydation.

Article Annexe I

Les mesures sont effectuées en période de fonctionnement des installations à l'origine des rejets : PROCÉDÉS DES INSTALLATIONS ÉLÉMENT MESURÉ PÉRIODICITÉ Chaudières Oxydes d'azote Tous les 3 ans Oxygène Tous les 3 ans Monoxyde

Article Annexe IV

d'équipage (14xx) Parachutiste navigant expérimentateur (16xx) (4) SOUS-OFFICIERS SAUVETAGE HÉLIPORTÉ Sauveteur plongeur héliporté (1700) Admission et maintien - - - - - - - Doit détenir l'aptitude à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare

Article 2

ayant donné des résultats négatifs à une épreuve de combustion entretenue reconnue par le ministre chargé des installations classées, et déchets liquides inflammables catégorisés HP3 ; - carburant dans lequel sont incorporés au plus 15 % de produits oxygénés

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Eau oxygénée (fabrication d'). Electrolyse de l'eau (établissements pratiquant l'). Engrais animaux (fabrication d'). Transport et traitement des matières. Ether (fabrication d').

Article Annexe IIIb

S 6.1.3 11.11 Génération hydraulique (ATA 29) 2 S 6.1.3 11.12 Protection contre le givrage et la pluie (ATA 30) 1 S 6.1.3 11.13 Train d'atterrissage (ATA 32) 2 S 6.1.3 11.14 Éclairages (ATA 33) 2 S 6.1.3 11.15 Oxygène

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

respiratoires pour l'évacuation d'urgence 2.2.1.2 Les appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence ne doivent pas être utilisés pour la lutte contre l'incendie ou pour pénétrer dans des espaces vides ou citernes ayant une teneur insuffisante en oxygène

Article Annexe IIIb

11.11 Génération hydraulique (ATA 29) 3 Non traité 11.12 Protection contre le givrage et la pluie (ATA 30) 3 Non traité 11.13 Train d'atterrissage (ATA 32) 3 Non traité 11.14 Éclairages (ATA 33) 3 Non traité 11.15 Oxygène

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

lorsqu'il a été traité conformément aux normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné, en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel, y compris pour ce qui est de la teneur en méthane, et qu'il a une teneur maximale de 1 % en oxygène

LEGIARTI000030251597

Equipement en oxygène. Chapitre III Manuel d'exploitation 3.1. Rédaction du manuel 3.1.1. Forme. 3.2.

Article III

- Fabrication de brome, d'acide bromhydrique. 24. 1EF 2, 60 Fabrication d'eau de Javel, de produits détergents. 24. 1EN 1, 60 Fabrication de certains métaux, métalloïdes et leurs dérivés, d'iode, de phosphore et leurs dérivés, d'eau oxygénée

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - caractéristiques de l'installation à gaz inerte ; - moyens de mesure des concentrations en oxygène ; - calcul justificatif du dispositif fixe à mousse sur le pont ; - équipement de prévention de la pollution par les hydrocarbures.

Article Annexe III

PCDF (dioxines + furannes), thallium et ses composés (exprimés en tant que Tl), vanadium et ses composés (exprimés en tant que V) ; - dont les émissions dans l'air d'oxydes de soufre et autres composés soufrés, d'oxydes d'azote et autres composés oxygénés

Article (suite 5)

2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huiles végétales acides (m) Y S/P 2 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Hydrocarbures aliphatiques oxygénés

LEGIARTI000030063687

Oxygène, composés azotés, pH et salinité La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues.

Article Annexe Ia

Mise en œuvre des bancs (azote, oxygène, ...) conformément aux procédures. Respect du temps alloué. Respect des règles d'hygiène, de sécurité et de protection de l'environnement. Rangement et propreté, sans corps étranger, de la zone de travail.