Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68e8964ef14914fb075ebdc3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
des arbres jugés dangereux (14,17 à 18 et 21 à 26),il prévoit également expressément que les arbres 1à 12 pourront être abattus pour des raisons de sécurité (notamment à la suite de conditions climatiques
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9f4b500b40735ad58c50a
24 octobre 2019
24 octobre 2019
a engagé sa responsabilité contractuelle, - déclarer l'institution AG2R Retraite ARRCO responsable du préjudice qu'elle a subi, - condamner l'institution AG2R Retraite ARRCO à lui payer la somme de
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2406750_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, la société publique locale Eskale d'Armor, représentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201826
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Dunkerque aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes respectives de la société Arno Dunkerque et de la CPAM de Dunkerque ; condamne la société Arno Dunkerque à payer
Source officielle3ème chambre
69e8d9d1cdc6046d47238404
9 janvier 2025
9 janvier 2025
minimum fixé par la commission paritaire de l'Agirc Arrco.
Source officielleChambre 1-4
5fdbd72c07387ab6279f3618
24 janvier 2019
24 janvier 2019
dénommée 3ème Chambre B) ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2019 N° 2019/030 Rôle N° 18/10847 N° Portalis DBVB-V-B7C-BCV3I Association CLESI C/ Organisme AG2R REUNICA ARRCO
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:454054.20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu la procédure suivante : Le département des Côtes-d'Armor a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2018 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor lui a notifié le niveau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106321_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Il demande au tribunal d'annuler la décision du 5 août 2021 par laquelle le préfet des Côtes-d'Armor a refusé de lui accorder un nouveau titre de séjour.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2509720_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
de onze arbres.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203740_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par une décision du 27 mai 2022, le président de la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération a rejeté sa demande.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03637_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
chevets romans de Poitou-Charente, Quant à l'église de Thézac, les photomontages produits au dossier montrent qu'elle serait entourée par deux éoliennes et subirait, en raison du caractère plat et peu arboré
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203759_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
de 5 mètres séparera les constructions nouvelles des arbres existants () ". 9.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207632_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Enfin, la circonstance que le projet prévoit la création d'un cœur d'îlot accueillant un traitement paysager arboré et intimiste s'inscrivant dans la continuité de la construction voisine n'implique pas
Source officielleChambre civile
679b15aa91bdc4437536538e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
REUNICA ORGANISME AG2R REUNICA ARRCO ORGANISME AG2R AGIRC-ARRCO G.I.E.
Source officielleChambre 3-2
68f1d90a9abd0e067a2193b1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par courrier du 23 décembre 2019, Me [C] ès qualités a informé la caisse AG2R AGIRC ARRCO de la contestation de sa créance.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945de
18 juin 2019
18 juin 2019
En conséquence, vos arbres ne doivent être ni coupés ni élagués.»
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300497
27 avril 2017
27 avril 2017
Cet état étant engendré très certainement par la végétation coté [G] (il n'est pas rare de voir de vieux murs s'effondrer quand un coté est très arboré avec des arbres près du mur, les racines
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109938_20250217
17 février 2025
17 février 2025
arborée équivalente, en tenant compte de la valeur écologique et économique du reboisement. () ". 5.
Source officielle2ème chambre
DTA_2403396_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
comprise entre 30% et 50%, avec un maximum de 200 arbres par hectare.
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c638cdc6046d478230b8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DIFFUSION, de la SELARL MJ Ouest représentée par Maître [U] [S], èsqualités de mandataire judiciaire de la société SAS ARMORIQUE DIFFUSION, ont été entendus en chambre du conseil : * La société SAS ARMORIQUE
Source officiellePage 90 sur 1216
L'ARBORESCENTE
09/07/2026
Voir →
ARBOR CONSEIL FINANCE
09/07/2026
Voir →
NOTAWA Arboriste Elagueur
09/07/2026
Voir →
arborever
09/07/2026
Voir →
L'Arboreal
09/07/2026
Voir →