CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 269 résultats pour « Beille »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2103799_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Besle, président, Mme Pater, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2023. La rapporteure, ML.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400172_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Besle La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé et des solidarités en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2400215_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400290_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Christophe, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404468_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

BESLE La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302531_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301837_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304340_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300749_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300759_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300762_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301072_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206284_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206302_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206304_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205866_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304459_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2400338_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Besle La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402231_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Besle La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402583_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

BEAL La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

Page 90 sur 214

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC512 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BEILLEVAIRE TALENSAC

SIREN 438197691Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

23/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

FROMAGERIE DE VAISE, ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE

SIREN 100254242Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Modification de l'activité. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 12/05/2026, Dossier 2026 00021374. Référence : 6904P61 2026 A 01444. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère La Seiglerie 1 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Branche d'Activité : Vente au détail d'oeufs, produits laitiers, beurre et fromages. Les oppositions seront reçues

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEILLEVAIRE TALENSAC

SIREN 438197691Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEILLEVAIRE CHOLET

SIREN 822291399Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/06/2026

Voir →

Radiations

BEILLE, Nicolas, Pierre, Paul

SIREN 518986187Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

31/05/2026

Voir →