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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f32
22 février 2016
22 février 2016
LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur Sébastien X...et madame Séverine Y...ont contracté mariage le 24 septembre 2011 et deux enfants sont issus de leur union : - Léa, née le 20 avril 2009, - Cassandre
Source officiellesoc
6137248bcd5801467741665a
26 avril 2006
26 avril 2006
X..., modifié le calendrier des opérations électorales, et dit irrecevable la demande du syndicat relative l'exception de nullité de la décision du conseil d'administration de la caisse du 1er juillet
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d7e
6 janvier 1971
6 janvier 1971
LIEU A RECUPERATION ; ATTENDU QUE X..., SALARIE AU SERVICE DE LA SOCIETE PROCTER ET GAMBLE FRANCE,, S'ETAIT ABSTENU DE VENIR A SON TRAVAIL LES SAMEDIS 10 MAI ET 31 MAI 1969, JOURS FIXES PAR LE CALENDRIER
Source officielleCharges de copropriété
662bf104e266e89ef11896a5
26 avril 2024
26 avril 2024
clôture afin de permettre l'actualisation des demandes du demandeur dans le respect du contradictoire ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état du 11 septembre 2024 à 14h15; FIXONS le calendrier
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
67820aafd30fbdc4c17b9caf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Affaires de Sécurité Sociale de NANCY ; Vu la déclaration d'appel en date du 10 juin 2024 ; Attendu que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, bien que convoqué le 14/10/24 avec calendrier
Source officielle2 e chambre civile
6811b5551fd650b69542c958
24 avril 2025
24 avril 2025
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01128 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GQHC, Vu le calendrier
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c960
24 avril 2025
24 avril 2025
chargé d'instruire l'affaire, assisté de Maud Détang, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/00163 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLHT, Vu le calendrier
Source officielle1ère chambre sociale
6721da820fa562400eaa5a8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Mais comme le souligne justement l'appelante, le licenciement est intervenu plusieurs semaines avant l'ordonnance de clôture (dont la date était annoncée dans le calendrier de procédure du 13 juin 2014
Source officiellechambre 1-14
69d61d58cdc6046d477fea5d
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Renvoie la cause à l'audience collégiale du 08 avril 2026 14:00 Ch.1-8 pour rappel suite à calendrier de procédure. Réserve les dépens.
Source officiellecomm
613723becd5801467740d941
26 juin 2001
26 juin 2001
mission contractuelle du maître d'oeuvre fixée par le contrat et l'avenant du 20 juillet 1991 qui ont été ainsi également dénaturés ; Mais attendu d'une part, que la société Soferit invoquant le calendrier
Source officielleChambre des Urgences
633e7016f8faf13e2e973d85
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SUR QUOI : Attendu que le calendrier de procédure avait été établi à la suite du dépôt de la déclaration d'appel selon les dispositions des articles 904'1 et suivants du code de procédure civile, lequel
Source officielleRéférés
69de2927cdc6046d4731b3fc
2 avril 2025
2 avril 2025
frais de levée du K-Bis et d'envoi de la mise en demeure conformément aux dispositions de l'article 699 du CPC ; A l'audience du 19 mars 2025, les parties ont exposé s'être mises d'accord sur un calendrier
Source officielleAvis
CADA:20190512
31 août 2019
31 août 2019
avec générateurs de rayons X au profit des forces de la sécurité intérieure : 1) les annexes complétées de l’acte d‘engagement, à savoir l’annexe 1 « Bordereau des prix unitaires » et l'annexe 2 « Calendrier
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c51421
23 juin 1988
23 juin 1988
entre les quatre sociétés en nom collectif, en conséquence pour déclarer satisfactoire l'offre par elles formulée de la mise en place d'un comité central d'entreprise les regroupant et pour fixer le calendrier
Source officielle2ème Chambre
68e88b8a3ea43407b9fbbd2a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la première heure pour les fins de semaine et à l'issue de la première journée pour les vacances, il sera présumé y avoir renoncé pour toute la période considérée ; DIT que par dérogation à ce calendrier
Source officielleChambre 07
69a3f7d8cdc6046d471f1c53
1 avril 2025
1 avril 2025
cas échéant : * Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties, * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * Établir un calendrier
Source officielleChambre de la famille
699f617dcdc6046d47bb8fae
9 janvier 2026
9 janvier 2026
tout élément de nature à justifier d'éventuelles récompenses ou créances à l'encontre de la communauté ou de l'indivision, DIT que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-10549
10 mars 2015
10 mars 2015
Arrêt 10.3.2015 [Section II] Article 46 Arrêt pilote Mesures générales État défendeur tenu de fixer un calendrier pour la mise en place de mesures préventives et compensatoires contre les conditions de
Source officielleJAF CAB 3
669e8a92e2a18bd08cde4346
19 juillet 2024
19 juillet 2024
déclarations des parties, - De rendre compte au juge commis des difficultés rencontrées et de pouvoir solliciter de lui toute mesure de nature à en faciliter le bon déroulement, - Fixer avec les parties un calendrier
Source officielleJ.E.X
6622b42dc91e3bdd7a88c1d2
18 avril 2024
18 avril 2024
une bonne administration de la justice, conformément à l'article 16 du code de procédure civile, d'autoriser la communication de cette pièce et d'ordonner la réouverture des débats, en fixant un calendrier
Source officiellePage 90 sur 1086