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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723aecd5801467740ce0b
15 mai 2001
15 mai 2001
Antranik X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
613723b1cd5801467740cfa6
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Z..., Jean Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officielleciv3
613723b3cd5801467740d145
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Michel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
613723b3cd5801467740d14a
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Henri X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleciv3
613723b3cd5801467740d14b
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Edmond Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
613723b3cd5801467740d14d
10 janvier 2001
10 janvier 2001
profit de la société Armat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b4cd5801467740d200
19 décembre 2000
19 décembre 2000
profit de la société SEM Centre, dont le siège est Hôtel de Ville, 75004 Paris, défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b4cd5801467740d216
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Georges C..., demeurant ..., Les Fleurs Marines, Le Lotus, 06800 Cagnes-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b5cd5801467740d2c7
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il ne résulte pas de la mention critiquée que le greffier qui fait partie
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3e6
27 février 2001
27 février 2001
de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3e7
21 février 2001
21 février 2001
au profit de la société Union du meuble, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b7cd5801467740d472
19 décembre 2000
19 décembre 2000
René X..., demeurant Régie Foncia Saint-Antoine, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv3
613723b7cd5801467740d475
13 décembre 2000
13 décembre 2000
chambre civile, section A), au profit de la société La Belière, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d511
19 décembre 2000
19 décembre 2000
société Ecole Emile Z..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723b9cd5801467740d593
27 février 2001
27 février 2001
François X..., domicilié en cette qualité audit siège, défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613723b9cd5801467740d5e1
19 décembre 2000
19 décembre 2000
B), au profit de la société VT Plastics, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723bacd5801467740d65f
27 février 2001
27 février 2001
gestion Partenaires gérance privée, société anonyme, dont le siège est également ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723bbcd5801467740d6bb
12 juin 2001
12 juin 2001
Abdelkrim Z..., 2 / de Mme Fatiha Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d786
27 juin 2001
27 juin 2001
Henri X..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 2001,
Source officielleciv3
613723bccd5801467740d793
12 juin 2001
12 juin 2001
d'édition spécialisée (CPES), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
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