Dans le cas du référencement d'un nouvel élevage, les conditions sur l'alimentation s'appliquent durant les six mois qui précèdent le départ des coches certifiables à l'abattoir.

Article Annexe 5

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Conduire en sécurité dans un tunnel : - ne pas fumer durant la traversée, enlever les lunettes de soleil traditionnelles ; - suivre les informations qui sont données par les équipes sur place ; - rester toujours à l'écoute de l'autoradio (107.7 ou

Article Annexe IV

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L'évaluation porte nécessairement sur les savoir-faire expérimentaux du candidat observés durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

LEGIARTI000024744027

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On peut, dans un premier temps, rattacher à un exercice les charges représentant les ressources consommées durant cet exercice. Ces charges permettent de mesurer l'activité productive de l'entreprise au cours de l'exercice.

LEGIARTI000024751067

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LEGIARTI000024751074

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Lorsque l'Etat est maître d'ouvrage de travaux dont l'immobilisation ne sera plus sous son contrôle à l'issue de leur livraison, l'immobilisation en cours est considérée comme contrôlée par l'Etat durant la phase de réalisation des travaux. 1.3 IMPACT

Article Annexe II

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L'appareillage doit comprendre également des installations d'enregistrement photographique en vue de déterminer, après les essais de laboratoire, si durant ces essais, une partie quelconque de la structure de protection a pénétré ou est entrée en contact

Article Annexe (suite)

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Durant la période effective de son remplacement, le masseur-kinésithérapeute remplacé s'interdit toute activité dans le cadre conventionnel, à l'exception toutefois du suivi d'une formation continue conventionnelle.

Article Annexe IIc

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L’évaluation porte nécessairement sur les savoir-faire expérimentaux du candidat observés durant la ou les manipulations qu’il réalise et, suivant la nature du sujet, sur la valeur des mesures réalisées et sur leur exploitation.

Article Annexe I

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En cas de non-conformité constatée, l'exploitant réalise ou fait réaliser au plus tôt les travaux de maintenance nécessaires et définit durant la phase transitoire les mesures compensatoires à mettre en œuvre. 2. 5.

Article Annexe 1

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moment Envoi au préfet le jour même Envoi sous 2 mois 2 - Accident ou incident peu grave, quasi accidents Pas d'information immédiate sauf médiatique ou spectaculaire Prise en compte pour le REX Les événements auquel l'exploitant peut être confronté durant

Article Annexe IIc

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Le sujet, conçu en référence explicite aux compétences du programme, consacre 15 points sur 20 à l'évaluation des capacités expérimentales du candidat, observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues, leur interprétation et

Article Annexe

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Dans le cas où un ou des objectifs nationaux de la filière des emballages ménagers ne sont pas atteints, les responsabilités propres du titulaire seront évaluées au regard des moyens qu'il aura mis en œuvre durant cette période.

Article Annexe IIc (suite)

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Étude technique et quantitative, représentation graphique et descriptive des solutions proposées (plans, maquettes numériques, nomenclatures, quantitatifs, notices, etc.) sur 12 points. 3ème partie : Présentation du projet et entretien avec le jury durant

Article Annexe

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Il est remis à jour en tant que de besoin durant la période d'autorisation. La C.E.P.T. : il s'agit de la Conférence européenne des postes et télécommunications, organisation des administrations européennes des postes et télécommunications.

Article Annexe

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Ces intérêts sont à prendre en compte pour le choix d'implantation du site de forage, lors de la réalisation de l'échangeur géothermique, durant son exploitation et, le cas échéant, lors des travaux de remise en état exécutés lors de l'arrêt des travaux

Article Annexe 1

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L'évaluation durant les classes de seconde, première et terminale porte d'une part sur l'investissement et la qualité des travaux produits par les élèves avant et après la séquence, d'autre part sur les acquis qui auront été assimilés lors de chaque séquence

Article Annexe IV

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Résumé des actions et vérifications réalisées par le conseiller à la sécurité durant l'année Le rapport annuel contient : - Une description des actions principales dans lesquelles le conseiller à la sécurité s'est investi au cours de l'année et qui lui

Article Annexe I

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Article 14 Surveillance des rejets gazeux non radioactifs Les concentrations des éléments chimiques rejetés sont mesurées suivant les périodicités indiquées ci-dessous, durant le fonctionnement des installations à l'origine des rejets : PROCÉDÉS

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