Marcel Louis Y...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Portal, - et les observations de Me Marcel pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marcel X... est décédé le 13 novembre 2000 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Y..., et une fille issue

Vu la requête enregistrée le 3 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marcelle X..., demeurant ... à Nice 06000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule

NOUS, COMTE, PRESIDENT DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION, VU LES PIECES DU POURVOI FORME PAR DELCOURT (MARCEL), CONTRE L'ARRET RENDU LE 25 JUIN 1968 PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR

Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection d'avignon, décision attaquée en date du 19 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00457 Monsieur [W] [C] Représentant : Me Véronique MARCEL

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 20 JANVIER 1972 LE MINEUR MARCEL Y...

Vu la procédure suivante : Par un déféré enregistré le 17 août 2022, la préfète de la Drôme demande au Tribunal d'annuler l'arrêté du 1er avril 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcel-Lès-Valence

répertoire général : 10/ 05652 Arrêt no : Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUILLET 2010- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT-No RG 20801876 APPELANTE : Madame Marcelle

Marcel Y..., Mlle Gabrielle Y..., M. Pierre A..., M. Marcel B..., M.

X... a dédut de ses revenus imposables des années 1970 et 1971 les intérêts de l'emprunt qu'il a contracté le 15 octobre 1968 pour la construction d'un pavillon sis à Saint-Marcel (Indre) ; Considérant

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Nancy, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 9 mai 2001, qui a relaxé Jean-Marcel X... des chefs d'abus

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Avions Marcel C...

Marcel A, a suspendu l'exécution de l'arrêté du 16 avril 2010 du préfet de l'Yonne l'autorisant à défricher une surface de 19 hectares 74 ares et 78 centiares de bois situés à Courson-les-Carrières ; 2

C d'un logement situé dans la résidence universitaire " Beaune ", située 37 rue Recteur Marcel Bouchard à Dijon.

C/ Marcel Y..., Annie Z... épouse Y...

que l'ordonnance de renvoi précise que les faits reprochés à Philippe Y... auraient été commis courant 1992-1993 ; que suivant la plainte avec constitution de partie civile initialement déposée par Marcelle

Marcel L..., demeurant ..., 17 / de M.