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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
627f48d0551627057d32df48
13 mai 2022
13 mai 2022
Il apparaît en effet qu'une seule cliente Madame [K] rapporte que Monsieur [F] lui a le 23 octobre 2017 raconté que l'établissement allait fermer car la commission hygiène et sécurité y était passée.
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defff8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[P] à son poste de travail pour faire un point du rayon avec lui, ceci a duré 5 minutes, au moment où j'allais partir du rayon M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62736927a58162057dac65cc
4 mai 2022
4 mai 2022
Il est clair que les faits qui lui ont été racontés par M. [P] lui ont été présentés de manière violente et sans ménagement à l'égard de Mme [E].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Association UDAF 33c/S.A
66a33c2002a12a235bae6ce0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Je l'ai raconté à notre chef de culture.
Source officielle1ère chambre sociale
696a768ecdc6046d478da5a1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de ta chatte..... quand vous aurez fini de baiser le matin...', qu'il en est de même depuis l'arrivée de Mme [F] à laquelle il adresse des regards insistants et déplacés, que celle-ci a raconté
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7723
4 avril 2024
4 avril 2024
ELENI GROUP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Thomas HOLLANDE et Me Salomé RAFFOUL DE COMARMOND, avocats au barreau de PARIS, toque : P 469 INTIME Monsieur [E] [R] [V] [Adresse 2
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dcfb98137c17478600b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Elle était à [Adresse 7] à ce moment là et elle me racontée le problème qu'elle avait avec eux Elle était sous le choc et ne savait pas comment résoudre le problème rencontré a cause de la mauvaise gestion
Source officielle1ère chambre civile B
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
[J] et Mme [W] confirmant le remboursement de la somme prêtée en espèces, au moyen du produit de la vente d'un terrain et d'économies, Mme [W] précisant, « pour l'anecdote », qu'[I] [U] lui avait « raconté
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504277_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il raconte les circonstances des faits qui lui ont été reprochés en indiquant que tout est parti d'une dispute qui a mal tournée, durant laquelle il a frappé son adversaire conduisant au décès de celui-ci
Source officielle3e chambre civile
5fca767bb7a5ef63cd111543
8 octobre 2020
8 octobre 2020
l'examinée le 10 avril 2006 à la demande de Mme [G] [C] la décrit comme ralentie, désorientée dans le temps, manifestement bien en peine de rassembler ses souvenirs sans pour autant s'en affecter, de raconter
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02135
24 mai 2016
24 mai 2016
une insinuation de manipuler les gens ; qu'en effet, elle explique elle-même que cette méthode est répandue aux Etats-Unis mais beaucoup plus critiquée en France en ce qu'elle consiste surtout à « raconter
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603706fbe0a560a1b295ef13
23 juin 2015
23 juin 2015
son embauche récente dans le service, vous l'auriez mise en garde contre deux collègues de travail en précisant sur l'une 'elle est dans la séduction, elle est comme une peste' et sur l'autre 'elle raconte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100195
19 février 2013
19 février 2013
Une autre femme, qui raconte qu'elle devait demander à Pierre l'autorisation de jouir et le remercier quand il la lui accordait ", a signé des textes aussi : " Aude, ta petite esclave de premier rang qui
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2207156_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
En outre, Laurence Ragoin, signataire de l'arrêté attaqué, disposait d'une délégation de signature Par suite, le moyen tiré de ce que les décisions attaquées sont entachées d'incompétence doit être écarté
Source officielle8ème chambre
DTA_2302404_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
envers [elle] ", décrivant " une personne intègre qui aime son métier () soucieuse du bien-être de ses collègues, c'est toujours la première à ramener des petites viennoiseries pour l'équipe ou nous raconter
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94535
29 mars 2019
29 mars 2019
Qu'est-ce que tu racontes! » Monsieur N...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94666
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Hypermarché Raffalli, en qualité d'employée commerciale, catégorie employé niveau 1B, suivant contrat de travail à durée indéterminée à effet du 2 janvier 2001.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300531
19 mai 2015
19 mai 2015
que les trois notaires, dont les auditions par les enquêteurs sur commission rogatoire du juge d'instruction sont produites aux débats, décrivent les circonstances de la transaction ; que Maître E... raconte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02307
31 octobre 2012
31 octobre 2012
au bord des larmes au sortir du bureau du directeur, - Louis F..., responsable de formation, qui sentait Mme Y... mise à l'index, qui a vu qu'elle ne pouvait pas retenir ses larmes lorsqu'elle lui a raconté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300626
29 mai 2013
29 mai 2013
Gardez confiance en moi, je ne vous ai pas raconté n'importe quoi II! » ; que cette situation est bien génératrice d'un préjudice pour M. et Mme Z...
Source officiellePage 91 sur 126