Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. X
613720b0cd580146773ed876
13 octobre 1987
13 octobre 1987
Viennois, rapporteur ; MM. C..., Grégoire, Zennaro, Kunhmunch, Fouret, conseillers ; Mme A..., M. Sargos, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edf07
26 janvier 1988
26 janvier 1988
Viennois, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M. Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de Me Cossa, avocat de M.
Source officielleChambre sociale
6162b2534abc2618d50e0586
7 mars 2013
7 mars 2013
LE VIGNAU, nouveau propriétaire du château de [8] a été appelée en la cause.
Source officielleAvis
CADA:20170191
9 mars 2017
9 mars 2017
de l'Union des producteurs de vin Mâcon à sa demande de communication de l'ensemble des documents émis par l'organisme de contrôle SIQOCERT et l'Union des producteurs de vin de Mâcon concernant les vignes
Source officielleChambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4c8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6364ba67e405357f749ea603
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Représentée et assistée par Me Eric PASSET de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat
Source officielleChambre 1-5
6364ba69e405357f749ea610
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Représenté et assisté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat
Source officielleContrôle HSC/IC
6978b39fcdc6046d47dcfaae
2 janvier 2026
2 janvier 2026
mère et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparante DÉFENDEUR : Madame [A] [D] Non comparante, représentée par Maître Marie-pierre MPIGA VOUA OFOUNDA, avocat au barreau d’ANGERS Nous, Anne VIGNON
Source officielle1ère chambre
69d9ddf9cdc6046d47d95b77
9 avril 2026
9 avril 2026
SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Roch-Vincent Carail de l'Aarpi Bonijol-Carail-Vignon
Source officielleRéférés
S.A.S. SICRA ILE DE FRANCE, S.A.S. SOGEA CARONIc/Société QBE EUROPE
670d729a64f81b1bb310fe5f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SOGEA CARONI [Adresse 2] [Localité 6] toutes deux représentées par Maître Hugues VIGNON de l'AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: R211 DEFENDERESSES Société QBE EUROPE,
Source officielleChambre 3-4
66878c9a05d6f7f678d48e7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Laetitia VIGNON
Source officielleJuge des libertés
6696417bf5112d8edd0587e7
14 juillet 2024
14 juillet 2024
L. 743-24, L. 743-25 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Cyrille VIGNON
Source officielleChambre 3-4
6780be24780de3a214879eaa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Laetitia VIGNON
Source officielleJCP
67f834accf40727a004478b5
9 avril 2025
9 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me Isabelle VIGNON, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR: M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600500_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Carrier, juge des référés ; - les observations de Me Waltuch, représentant la SCI Arena 67 et la SAS Crystale Event ; - les observations de Me Vignon, substituant Me Verdin et représentant la commune
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2504346_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 4 avril 2025, la société Rabot Dutilleul Construction, représentée par Me Vignon, demande au juge des référés de prendre acte de ses protestations et réserves d'usage sur la
Source officielleChambre 3-4
6a0ffb0fcdc6046d478a6d46
21 mai 2026
21 mai 2026
SUN GYM représentée par Me David LAIR, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel
Source officielle1ère Chambre A
6032c4051cb3863a1c65ca76
28 novembre 2017
28 novembre 2017
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Mme Danielle DEMONT, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2302699_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
B C, représenté par Me Vignon, demande au juge des référés de prescrire, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur sa prise en charge par le centre
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jacques X... ... 14240 SEPT VENTS représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de Me VIGNON
Source officiellePage 91 sur 339
34 RUE VIGNON
12/07/2026
Voir →
DELVOIE, Laurence, Pierrette, Geneviève, VIGNON
10/07/2026
Voir →
VIGNON, Anne-Sophie, BONHOUR
09/07/2026
Voir →
VIGNON COUVERTURE
09/07/2026
Voir →
VIGNON, Thomas, Pierre, Michel, VIGNON
03/07/2026
Voir →