programmation et des arts de la scène au Centre Wallonie-[Localité 6] de [Localité 4], - l'article 3 du précédent contrat était abrogé, - l'article 4 était modifié et remplacé en précisant que [Y] [R] presterait

L'évacuation des eaux résiduaires industrielles dans le système de collecte des eaux usées, si elle est autorisée, peut être subordonnée notamment à un prétraitement approprié.

Elle a retenu : - la présence d'une fosse toutes eaux de 4000 litres ; - l'écoulement des eaux au sein de la filière de prétraitement se fait correctement : - qu'aucun des organes du système de prétraitement

Il s'est finalement réorienté par la suite vers des missions intérimaires comme opérateur de fabrication et agent de quai, avant de travailler pour la SAS Sofivo en tant que conducteur prétraitement affecté

que la SAS Chimirec, relevant de la rubrique 167 de la nomenclature des installations classées, disposait bel et bien d'une autorisation « en tant que station de transit des activités de stockage, prétraitement

de l'expertise judiciaire, qu'une température insuffisante de l'eau distribuée par le réseau rénové de l'établissement a été relevée de façon répétée, ce désordre ayant pour origine l'absence de prétraitement

Actuellement l'assainissement fonctionne, mais très provisoirement, il va falloir mettre en oeuvre la station de relevage des eaux prétraitées' et ajoute 'l'épandage provisoire des eaux pré-traitées, manifestement

la totalité des tubes avec un matériau apte à résister à la corrosion, ce qui exclut de déduire le coût des travaux de reprise des canalisations de la galerie des filtres à sable ou du local de prétraitement

En premier lieu, la société Eau du Ponant soutient que les immobilisations de la station d'épuration dite zone portuaire " Bâtiment des prétraitements et ouvrages associés " pour un montant de 296 814

suffisantes ; - En caniveaux, fossés ou émissaire naturel en l'absence d'un tel réseau, après autorisation du service compétent qui pourra la soumettre à des conditions particulières et notamment à un prétraitement

La mise en place d'ouvrages de prétraitement de type dégrilleurs, dessableurs ou déshuileurs peut être imposée pour certains usages autres que domestiques.

Par suite, les immobilisations correspondant aux outillages et aux équipements de prétraitement et de relevage des eaux usées d'exploitation, aux bassins tampon, au dispositif de méthanisation, à la chaufferie

Le comportement des autorités chargées de l’enquête ne prêterait pas à critique   : elles auraient procédé aux recherches et actes utiles «   avec beaucoup de régularité et de diligence &#xa0

ce type d'affaire de jeter le discrédit sur la plaignante en précisant avoir déjà trouvé plusieurs fois Marion et Alexandre l'un sur l'autre dans le lit et a cru utile à sa défense d'indiquer qu'il préférait

Il en concluait que son état de santé était très fragile, mais constatait qu'elle préférait demeurer au travail, rappelant ses propos « je préfère ne pas rester chez moi pour ne pas penser à la maladie

[L] lui a demandé de ne pas intervenir car il était en vacances et qu'il préférait contacter son avocat avant toute décision.

sous contrat de travail assujetti aux cotisations sociales françaises car ils ne peuvent prétendre à aucune allocation en retour de sorte que pour éviter de payer des charges salariales inutiles, il préférait

bonne intelligence compte tenu des autres activités du salarié et que les échanges de courriels démontrent la mise à disposition de locaux et d'outils informatiques, non utilisés par l'intéressé qui préférait

A cette date le juge ordonna une expertise et fixa à l'audience du 8 avril 1987 la date à laquelle l'expert prêterait serment.

attestations produites par l'employeur et reprises in extenso dans ses écritures d'appel (pages 26-27), Monsieur [R] ne réceptionnait pas les marchandises parce qu'à ce moment « il préférait