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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63ca432a9066fd7c90fc289f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
novembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea4
27 avril 2023
27 avril 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c9bf9fd47c90a13e02
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2413bcaf505db696a98
6 juillet 2023
6 juillet 2023
par Me Richard SEDILLOT, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Pauline LARROCHETTE, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696aa8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SCOLAN, avocat au barreau de Rouen, et assistée par Me Mathieu CHAUVEL, avocat au barreau de Lille, plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
642fb7bccece1704f5747a47
6 avril 2023
6 avril 2023
janvier 2023 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacbb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
URBANO, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M. URBANO, conseiller M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacbf
3 novembre 2022
3 novembre 2022
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdd16b63637c907b7d8e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère M.
Source officielle3ème chambre
64379e749477fe04f5cc6852
12 avril 2023
12 avril 2023
31555.2021.024832 du 13/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMES Madame [T] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18c86cdc6046d474bd55a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PIOUX Avocat au Barreau d'Orléans DEFENDEUR (S) Monsieur [V] [R], né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], de nationalité française Demeurant [Adresse 2] Représenté par l'Avocat plaidant : SCP FOUCHE
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4517
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1c7935f50008be452b
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1c7935f50008be452d
11 avril 2024
11 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd95050c3298d391579b030
27 février 2020
27 février 2020
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel PICCAMIGLIO la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER SCP FOLCO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201523_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., représentés par Me Fouché, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 septembre 2021 par lequel le maire de Saint-Brévin-les-Pins à délivré à la SCCV du Menhir un permis de construire
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204540_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 18 mai 2022, le 8 février 2023, le 24 février 2023 et le 3 mars 2023, la SCCV Ondine, représentée par Me Fouché, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd8845b
17 mars 2006
17 mars 2006
Tribunal de Grande Instance de Boulogne sur Mer (RG 99/01233) DEMANDEUR A LA SAISINE et APPELANT Monsieur Jean X... ... par la SCP FANET - SERRA - GHIDINI, avoués à la Cour assisté de Maître Brigitte de FOUCHER
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00015_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 janvier 2022 et 27 septembre 2022, la SA Calitex, représentée par Me de Foucher, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300493
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat
Source officiellePage 93 sur 143