de vivre quant à la nature des objets et à la combinaison des éléments qui les composent, qui ne se distinguent d'un fabricant à l'autre que par le style résultant des dessins des sujets et de leur couleur

14 juin 1984, aux termes duquel la société ATAL acceptait de verser à FRT une somme de 572 528,62 francs destinée aux frais de peinture des 91 camions et 121 remorques lui appartenant, peintes aux couleurs

Mme B soutient que : - son poste de coiffeuse n'était pas une simple fonction technique, supposait une qualification professionnelle reconnue et contribuait au bien-être des usagers ; - le changement

lié aux difficultés d'accès du public à son restaurant en raison des travaux de requalification de la place Charles de Gaulle menés entre le 1er octobre 2019 et le 14 juin 2021 ; 2°) de mettre à la charge

Pour exemples, le service planning « ne fait rien de bien », « on n'arrive pas à les joindre », certains de vos collègues « ne sont bons à rien », on vous a changé de camion récemment pour que vous ayez

réduites et de couleur grises, lesquels seront délimités par un grillage de couleur verte.

Vous lui avez demandé de changé de mode d'intervention sur le véhicule.

    Le 24 février 1999, le policier Y.A. fut entendu par ses collègues.

de vote, en particulier le bureau n° 3, sera assurée par une personne désignée par le président du tribunal de grande instance lors de l'élection consécutive à cette annulation ; 3°) de mettre à la charge

retard et de lui délivrer l'autorisation sollicitée dans un délai de deux mois suivant la notification du jugement à intervenir sous astreinte de 300 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge

(blanche/grise) et la couleur du bouchon ; - un produit traitement injection essence présenté dans un flacon de même forme, de même diamètre, de même couleur, où seule la couleur du bouchon change.

auprès de l'employeur, en ce compris une éventuelle provision à valoir sur le montant définitif des préjudices, - dire que les frais d'expertise devront être avancés par l'employeur et sont à la charge

jugement à intervenir ou, à défaut, de réexaminer sa situation dans le même délai et de le mettre en possession d'une autorisation provisoire de séjour avec autorisation de travail ; 3°) de mettre à la charge

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mesdames Brigitte CHOKRON, et Anne-Marie GABER, conseillères chargées

non-opposition visant la déclaration préalable enregistrée sous le n° DP 013 019 22 K0192, dans le délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir ; 3°) de mettre à la charge

Lors de l'entretien du 27 septembre vous avez reconnu que vous étiez intervenu le matin à 8H30 pour une fuite d'eau sur la coupeuse à bois.

exprimées en faveur de cette liste et en attribuant les deux sièges de conseillers consulaires et de délégués consulaires à la liste " Union UMP, UDI, MoDem, PCD soutenue par l'UFE " ; 3°) de mettre à la charge

Après que les premiers soins lui eurent été prodigués, le requérant fut porté, sans couveuse, par le médecin concerné, assisté d’une infirmière, à l’unité des soins intensifs où il fut placé dans une couveuse

Cette période a été interrompue une semaine, puis pour vous donner une seconde chance vous avez réintégré l'Entreprise le 24 septembre 2007.

2025 par laquelle le maire de Cantaron (06430) l’a informée de la mise en place d’une nouvelle numérotation des voies publiques de la commune et qui a eu pour conséquence l’attribution sur l’allée du Coulet