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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300772_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Mme A a créé le 1er juillet 2012 l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) A pour l'exercice d'une activité de vente de produits diététiques et de beauté au sein de plusieurs boutiques

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631516e03efc4516bd2d8a

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

SCI JADE est propriétaire de locaux commerciaux situés à ALLAN dans le département de la Drôme qu'elle a donnés en location à la société AMSA exerçant une activité de soins et de vente de produits de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd8

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

concernant les produits suivants : " savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilations ; produits de maquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e4fc25a97f0381f54bc

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

d'esthéticienne Mme [M] avait à sa disposition des produits pouvant être dangereux pour la santé en cas d'inhalations fréquentes, notamment pour les soins pédieux, puis en acceptant sa présence dans son salon de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d455

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

qualité d'associés à hauteur de 50 % qu'en sa qualité de salarié du non-respect de la clause de non concurrence alors que l'activité exercée par la SARL A MUVRA est l'exploitation de SPA, centre de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd08

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

dans l'environnement de la propriété Y..., - d'indiquer les caractéristiques d'une taille de ce tilleul conforme aux usages, ne mettant pas sa vie en danger et permettant de conserver sa forme et sa beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00526

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 6 février 2004 par la société AJC Saint-Hilaire (la société) en qualité de conseillère beauté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101221

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

caractère disproportionné des engagements qu'elles avaient souscrits ; que la société BNP PARIBAS GUYANE, afin d'évaluer la situation financière des débitrices et la viabilité de création d'un institut de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00180

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

X... et commerçante dans le cadre d'un institut de beauté pour Mme X... ; qu'ils ne produisent toutefois aucun document justifiant de leurs activités professionnelles respectives ; que le Crédit Agricole

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005898_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

L'EURL III, qui exerce une activité de commerce de détail de parfums, produits de beauté et accessoires a fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant porté sur la période du 1er août 2012 au

Source officielle
TA

JU2

DTA_2003258_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

En second lieu, il résulte de l'instruction, que la société Stokomani exerce une activité d'achat-revente de produits de diverses catégories en lien avec la mode, la beauté et les soins, la maison, les

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00443_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France a notamment pour objet statutaire d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté du visage de la France ne soient

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203452_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

sociétés Nocibé France Distribution, Groupe Nocibé et Nocibé France, regroupées dans une unité économique et sociale (UES) Nocibé, qui a pour activité la commercialisation de produits de maquillage et de beauté

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203454_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

sociétés Nocibé France Distribution, Groupe Nocibé et Nocibé France, regroupées dans une unité économique et sociale (UES) Nocibé, qui a pour activité la commercialisation de produits de maquillage et de beauté

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203473_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

sociétés Nocibé France Distribution, Groupe Nocibé et Nocibé France, regroupées dans une unité économique et sociale (UES) Nocibé, qui a pour activité la commercialisation de produits de maquillage et de beauté

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202315_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

L'expert ajoute que l'analyse histologique de quelques grains de beauté (naevus) a révélé des atypies cellulaires, ce qui confirme l'existence d'un syndrome des naevus atypiques connu pour favoriser l'apparition

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111557_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Oblis, dont le siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), exploite des établissements spécialisés dans les soins de beauté de type Hammam sous l'enseigne

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2117918_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

exercent leur activité principale dans le commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles, ou dans la location de biens immobiliers résidentiels, ou la coiffure et les soins de beauté

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100634_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Elle indique, enfin, avoir suivi une formation de prothésiste ongulaire en 2017 et conclu un contrat de travail le 1er novembre 2018 avec la Sarl Salon Modin'coiffure et beauté.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00537_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs

Source officielle

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