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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300772_20250218
18 février 2025
Mme A a créé le 1er juillet 2012 l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) A pour l'exercice d'une activité de vente de produits diététiques et de beauté au sein de plusieurs boutiques
Chambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8a
26 janvier 2012
SCI JADE est propriétaire de locaux commerciaux situés à ALLAN dans le département de la Drôme qu'elle a donnés en location à la société AMSA exerçant une activité de soins et de vente de produits de beauté
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd8
11 septembre 2008
concernant les produits suivants : " savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilations ; produits de maquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté
17e Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54bc
6 mai 2014
d'esthéticienne Mme [M] avait à sa disposition des produits pouvant être dangereux pour la santé en cas d'inhalations fréquentes, notamment pour les soins pédieux, puis en acceptant sa présence dans son salon de beauté
6253cb4cbd3db21cbdd8d455
20 janvier 2011
qualité d'associés à hauteur de 50 % qu'en sa qualité de salarié du non-respect de la clause de non concurrence alors que l'activité exercée par la SARL A MUVRA est l'exploitation de SPA, centre de beauté
6253cb91bd3db21cbdd8dd08
22 avril 2011
dans l'environnement de la propriété Y..., - d'indiquer les caractéristiques d'une taille de ce tilleul conforme aux usages, ne mettant pas sa vie en danger et permettant de conserver sa forme et sa beauté
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00526
25 mars 2015
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 6 février 2004 par la société AJC Saint-Hilaire (la société) en qualité de conseillère beauté
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101221
30 octobre 2013
caractère disproportionné des engagements qu'elles avaient souscrits ; que la société BNP PARIBAS GUYANE, afin d'évaluer la situation financière des débitrices et la viabilité de création d'un institut de beauté
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00180
9 février 2010
X... et commerçante dans le cadre d'un institut de beauté pour Mme X... ; qu'ils ne produisent toutefois aucun document justifiant de leurs activités professionnelles respectives ; que le Crédit Agricole
4ème Chambre
DTA_2005898_20221215
15 décembre 2022
L'EURL III, qui exerce une activité de commerce de détail de parfums, produits de beauté et accessoires a fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant porté sur la période du 1er août 2012 au
JU2
DTA_2003258_20220718
18 juillet 2022
En second lieu, il résulte de l'instruction, que la société Stokomani exerce une activité d'achat-revente de produits de diverses catégories en lien avec la mode, la beauté et les soins, la maison, les
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00443_20230105
5 janvier 2023
La société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France a notamment pour objet statutaire d'empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté du visage de la France ne soient
6ème chambre
DTA_2203452_20250212
12 février 2025
sociétés Nocibé France Distribution, Groupe Nocibé et Nocibé France, regroupées dans une unité économique et sociale (UES) Nocibé, qui a pour activité la commercialisation de produits de maquillage et de beauté
DTA_2203454_20250212
DTA_2203473_20250212
8ème chambre
DTA_2202315_20250212
L'expert ajoute que l'analyse histologique de quelques grains de beauté (naevus) a révélé des atypies cellulaires, ce qui confirme l'existence d'un syndrome des naevus atypiques connu pour favoriser l'apparition
3ème Chambre
DTA_2111557_20230608
8 juin 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Oblis, dont le siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), exploite des établissements spécialisés dans les soins de beauté de type Hammam sous l'enseigne
10ème chambre
DTA_2117918_20230207
7 février 2023
exercent leur activité principale dans le commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles, ou dans la location de biens immobiliers résidentiels, ou la coiffure et les soins de beauté
1ère Chambre
DTA_2100634_20230202
2 février 2023
Elle indique, enfin, avoir suivi une formation de prothésiste ongulaire en 2017 et conclu un contrat de travail le 1er novembre 2018 avec la Sarl Salon Modin'coiffure et beauté.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00537_20240703
3 juillet 2024
Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs
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