Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme SANDJO
DTA_2403356_20240820
20 août 2024
20 août 2024
D se borne à soutenir qu'arrivé en France il y a un an et demi, il a essayé de s'intégrer.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2403369_20260227
27 février 2026
27 février 2026
tête du second enfant et nie toute intention violente, elle reconnaît elle-même avoir pris fermement la tête de l’enfant entre ses mains pour qu’il regarde sa feuille, que cet enfant a pris peur et a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404701_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il soutient, sans être contredit, avoir essayé sans succès de prendre rendez-vous en préfecture.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404741_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il expose avoir essayé sans succès d'obtenir un rendez-vous en préfecture pour obtenir une attestation de prolongation de l'instruction.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2408320_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
lors qu'il est maintenu dans une situation irrégulière, qu'il ne peut pas travailler et n'a pas de ressource et qu'il ne peut pas obtenir d'aide de la CAF ; - la mesure est utile dès lors qu'il a essayé
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501080_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
rapport et entendu les observations orales de : * Me Castioni, substituant Me Andujar, représentant Mme A qui soutient que : - elle réside avec son compagnon et leurs enfants à D ; - son compagnon essaye
Source officielle1ère chambre
DTA_2300385_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
[de s'être caché], [d'être] une fois retrouvé et dans le bureau de la CPE, [sorti] en claquant la porte et en déclarant : " Vous voulez juste un coupable, c'est toujours de ma faute, [puis d'avoir essayé
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2401005_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
justice administrative, Il soutient que, de nationalité tunisienne, il est entré en France en juillet 2018, qu'il travaille sous contrat à durée indéterminée depuis le 14 septembre 2020, qu'il a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403038_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
pour en justifier, elle se borne à produire une évaluation du docteur A... du 11 septembre 2023 rédigée à la demande de l’intéressée pour appuyer sa démarche tendant à « essayer
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310654_20240206
6 février 2024
6 février 2024
complémentaires lui ont été demandées, qu'il a produites, et, qu'il a reçu un message électronique le 24 août 2023 l'informant de la clôture de sa demande, en raison d'un dossier incomplet, qu'il a essayé
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02343_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B... fait valoir qu’il est d’origine soninké issu de la communauté négro-mauritanienne et qu’ayant essayé de se faire recenser en Mauritanie en vain, il est dépourvu de nationalité, il ne conteste pas
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2300338_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 20 janvier 2023 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Emole Essame
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01364
14 novembre 2024
14 novembre 2024
informations disponibles sur sa situation matérielle, familiale et sociale révélant que Mme [N] ne supporte ni ses voisins, ni les autorités municipales, et passe donc le plus clair de son temps à essayer
Source officiellecr
613726a8cd58014677427742
12 avril 2005
12 avril 2005
; que ces interdictions et consignes auraient permis, d'une part, de se livrer à une évaluation des problèmes pouvant naître de l'interférence des personnels des deux entreprises et, d'autre part, d'essayer
Source officiellecr
613726aacd5801467742786d
1 mars 2006
1 mars 2006
celui-ci, arrivé de Bobtrop vers 18 heures, a retrouvé Farouk X... et d'autres jeunes gens dans la soirée dans le quartier du Puchot à Elbeuf ; que ce témoin indiquait que tous deux avaient décidé "d'essayer
Source officielleChambre Sociale
6a225a28cdc6046d4737ce3a
4 juin 2026
4 juin 2026
En outre, il apparaît que vous essayez de récupérer des clients auprès desquels celles-ci ont déjà effectué des démarches commerciales.
Source officielle2e chambre sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vous essayez ainsi de vous dédouaner de fautes dont vous êtes entièrement responsable.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0131JUD005389900
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Il ajouta qu’il lui semblait avoir essayé de contacter P.S., mais qu’il ne se souvenait pas s’il y était parvenu.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0326JUD003323407
26 mars 2013
26 mars 2013
Il a aussi essayé de m’étrangler et de tirer mes cheveux. Une fois qu’il s’était calmé, je suis allée dans une autre pièce.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1124JUD003649317
24 novembre 2020
24 novembre 2020
En fin de compte, nous avons décidé d’accomplir cette action et nous avons essayé toutes sortes de méthodes pour cela. Cette action est une méthode [qu’on nous a forcés à employer].
Source officiellePage 94 sur 421