Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY, Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en

en audience publique, le 16 Septembre 2008, devant Edith O'YL, Président de Chambre, Chantal AUBER, Conseiller (laquelle, désignée par le Président de Chambre, a fait un rapport oral préalable) et Thierry

né le 05 Janvier 1951 à SALT-EN-DONZY (42110) ... 69002 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Thierry PETIT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Thierry JOUVE

A..., E..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Barberousse, représentant la commune de Burgy. Considérant ce qui suit : 1.

A cet égard, ne saurait révéler un tel comportement la circonstance alléguée que les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés.

Thierry Bonhomme, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, " tous actes, arrêtés, décisions () relevant des attributions de l'Etat dans le département de l'Hérault () ".

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture.

D'une part, les dépenses mentionnées au I de l'article 31 du code général des impôts précité ne peuvent être déduites du revenu foncier brut que dans la mesure où les charges alléguées sont dûment justifiées

Thierry, président, Mme E et Mme F, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. La rapporteure, F. F Le président, P.

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

nécessairement pour effet de séparer ce très jeune enfant de l’un de ses deux parents, alors que tous les membres de la cellule familiale sont de même nationalité et qu’il n’est ni soutenu, ni même allégué

Il ne ressort pas des pièces du dossier et n’est d’ailleurs pas même allégué que la maison autorisée par le permis de construire déféré par la préfète du Rhône serait nécessaire à une exploitation agricole

Buat-Ménard, Mmes Lion, Daniel, Vanoni-Thiery, Champs, conseillers référendaires, M.

Yannis X... n'allègue ni subsidiairement ne justifie avoir interrogé la S.A.

[Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00020 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie GAILLARD Me [Localité 2] KARM Me Thierry

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry