Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
697bd7c1cdc6046d472c8150
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COULET Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ- HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL Maître Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT Maître Florence ADAGAS-CAOU
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00583_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
La comptabilité de la société Pabast est tenue au moyen du logiciel de caisse Pokky et du logiciel comptable Cador.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401130_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
de la société d'avocats Itinéraires Avocats Cadoz Lacroix Rey Verne, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société Paprec Méditerranée au titre
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2302991_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Cadoux, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002629_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A, et de Me Cadoux, représentant la communauté d'agglomération du Pays basque. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002814_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Colera, rapporteur public ; - les observations de Me Amzallag substituant Me Lacroix, représentant le syndicat Snuter93 et celles de me Cadoux, substituant Me Carrere, représentant le département de
Source officielle5ème chambre
DTA_1904445_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cadoux, représentant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03131_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023, Mme G D I, représentée par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler, ou à titre subsidiaire, de réformer
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05385_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Cadoux, substituant Me Carrère, représentant la commune de Neuilly-Plaisance. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2405684_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Au cours de l'audience publique du 13 juin 2024, Mme A a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Cadoux, avocat commis d'office représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300657_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Au cours de l'audience publique du 1er février 2023, Mme G a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Cadoux, avocate de M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2b1bbcdc6046d47a027f1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 01 juillet 2025 ENTRE : LYONNAISE DE BANQUE SA [Adresse 1] Représentée par Maître Florence ADAGAS-CAOU
Source officielleJEXMOBILIER
67a274220a87e48916eb74b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Barbara BALESTRI
Source officielleJEXMOBILIER
67a2745c0a87e48916eb752a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielle4e Chambre B
615e0e2fc25a97f0381f5322
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Sur poursuites d'un créancier de ce dernier, cette parcelle a été adjugée le 13 février 1997 à la SCI Caous qui l'a revendue le 3 octobre 1997 à la SCI Radiosa, laquelle l'a donnée à bail à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62c7cae2cb8dca058e3e7e76
7 juillet 2022
7 juillet 2022
son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624874b1a50c277d4c5c84
21 avril 2022
21 avril 2022
son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente, Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624874b1a50c277d4c5c86
21 avril 2022
21 avril 2022
son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente, Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de19b6a90a057d2a5afb
26 avril 2022
26 avril 2022
Commerciale ARRÊT N°244 N° RG 19/05431 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QAYX SNC LA MARINE C/ Mme [Y] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CAHOURS
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa33c369c7f74997067
27 octobre 2022
27 octobre 2022
composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU
Source officiellePage 95 sur 134