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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00805_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Enfin, la décision relève que ces propositions témoignent de l’existence d’une recherche « élargie et diverse de la part de l’employeur », dans un cadre économique et structurel contraint.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202089_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
La présente déclaration prévoit une servitude de passage élargie à 3,50 mètres.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107605_20240226
26 février 2024
26 février 2024
qu'ils n'étaient pas en contradiction avec les préconisations de l'avis d'inaptitude établi le 22 avril 2021 par le médecin du travail et qu'ils démontraient, de la part de l'employeur, une recherche élargie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107794_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
effectivement des pièces du dossier qu'au moins une grande partie des parcelles concernées n'est pas utilisée pour l'exercice de la compétence voirie, dès lors que les voies les jouxtant n'ont pas encore été élargies
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105326_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
L'expert relève que la reconnaissance élargie s'est déroulée tardivement tout en soulignant qu'une reconnaissance plus précoce de la zone Nord du site sinistré n'aurait pas permis d'épargner les locaux
Source officielle3ème chambre
DTA_2100768_20230224
24 février 2023
24 février 2023
volumineuse masse d'aspect papillaire à proximité de l'ovaire droit, qui a conduit à une annexectomie gauche puis, après identification d'un adénocarcinome, à la réalisation d'une hystérectomie totale élargie
Source officielle1ère chambre
DTA_2103350_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
dysfonctionnements sont liés à la qualité des travaux du génie civil et à une mauvaise application des préconisations de maintenance ; - si une expertise devait être diligentée, elle devrait être élargie
Source officielle1ère chambre
DTA_2001051_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
La décision attaquée indique que : " En l'espèce, la rue Audibert, bien qu'elle doit être élargie à 5,5 mètres au titre de l'emplacement réservé au plan local d'urbanisme n° 87, n'a qu'une largeur de l'ordre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400117_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction que Mme A, initialement recrutée pour la réalisation exclusive de tâches de ménage, a vu ses fonctions élargies à celle de l'agent technique de la commune, placé
Source officielle1ère chambre
DTA_2300551_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
A l'appui de sa demande, la SCI Gued a précisé que cette voie devrait être élargie à 5,50 mètres et qu'un tel accès " est garanti " par le permis de construire délivré pour la rénovation de " la maison
Source officielle6ème Chambre
DTA_2409151_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A sont également en situation irrégulière et ont vocation à retourner avec les requérants et leurs enfants dans leur pays d'origine, où la cellule familiale élargie pourra ainsi se reconstituer.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00844_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'appelante souffre d'un lymphœdème primaire du membre inférieur droit nécessitant des drainages lymphatiques manuels et une compression élastique.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113969
10 février 2010
10 février 2010
L’examen médical effectué le 1 er juillet 2005 a révélé que l’hymen de la victime était ouvert de trois centimètres et qu’en raison de sa forme élastique il était propice à pénétration, que la victime
Source officielle8e chambre
DTA_2300469_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Il s’appuiera sur le chemin existant entre la rue des Chenets et la rue des Coteaux, élargie pour devenir une voie de desserte du cœur d’ilot.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110663
5 octobre 2022
5 octobre 2022
relatif aux cas d'infections constatés au centre de vacances durant les dix dernières années, ainsi que dans l'ensemble des analyses de l'eau réalisées entre le 1 janvier 2013 et le 1er juillet 2015, élargies
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2016:145
8 mars 2016
8 mars 2016
#Överklagande – Statligt stöd – Ersättning som utbetalats av den grekiska organisationen för jordbruksförsäkringar (ELGA) under 2008 och 2009 – Beslut i vilket stödet förklaras oförenligt med den inre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167648
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Latvia (no. 4605/05, 24 June 2014) and Elberte v. Latvia (no. 61243/08, 13 January 2015).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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18 mai 2017
18 mai 2017
GREFFIÈRE, lors des débats : Madame Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Madame SARZIER, Substitut général qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Son élégante silhouette se détache dans le paysage. Elle constitue un vestige d'un passé troublé. Elle est un élément fort du patrimoine ».
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2519456_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Daële ; - et les observations de Me Elharrar, substituant Me Lumbroso, représentant Mme A....
Source officiellePage 95 sur 163