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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
686842ad4965b5d9df32761f
3 juillet 2025
[Adresse 2] c/ [D] [H] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/02398 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QHGZ Après débats à l'audience publique tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure GUEMAS, Première vice-présidente
Chambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738b0
10 janvier 2025
SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure
6870a4b705f84751fcf0f58d
10 juillet 2025
FORUM INTERIM BOUCHES DU RHONE La SAS FORUM INTERIM BOUCHES DU RHONE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier.
4e chambre civile
6791de5e93ef93c421386b61
22 janvier 2025
[F] [Z] Représentant : Me Solène MORIN de la SCP ANNE LAURE GUERIN - SOLENE MORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Mme [V] [S] INTIME Nous, Philippe SOUBEYRAN, présidentde chambre
3ème Chambre
6793331f32b173f45a7c8d29
9 janvier 2025
Affaire : Jugement Au fond, origine TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 09 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-280 Monsieur [D] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Laure-anne
Chambre 2-4
6866151d11adae0daca53291
2 juillet 2025
[Y] [E] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [W] [H] Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE
Chambre 4-1
679875dd5d0c5ebad4c058ee
27 janvier 2025
Localité 1] Chambre 4-1 N°2025 /M009 N° RG 24/12980 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN36R ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [E] [J], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Laure
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d950c432ce7d11a6caff
19 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, MTT assistée de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffierLe président
PCP JCP requêtes
65c3d9cdc432ce7d11a6fdf9
8 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, Juge, assistée de Médéric CHIVOT, Greffier. Le greffierLe président
65c3d9d3c432ce7d11a6fea7
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2024 par Marie-Laure BILLION, Juge, assistée de Médéric CHIVOT, Greffier Le greffierLe président
Chambre 3-1
65cdb8672425a70008258352
18 octobre 2023
Portalis DBVB-V-B7F-BHRUU Ordonnance n° 2023/M145 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Laure
Chambre 22
6a197b23cdc6046d475bd527
28 mai 2026
BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE 28 mai 2026 N° de RG : 2025R00589 N° MINUTE : 2026R00256 Chambre des Référés PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS ERAYZ GROUP [Adresse 1] Représentant légal : Mme LAURE
8ème Ch Prud'homale
6a0fe8d8cdc6046d4787bf89
21 mai 2026
Représentée par Me Françoise NGUYEN, avocat au barreau de BREST INTIME [Y] [T] -------------------------------------------------------------------------- N° OCME 98 Nous, Anne-Laure
Pôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844aa
13 mars 2018
Septembre 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LONGJUMEAU section RG n° 12/00945 APPELANTE SAS ADREXO [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laure
civ2
60794bab9ba5988459c439cc
14 octobre 1987
immobilière ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, dans une poursuite de saisie engagée par la banque La Hénin et la Cogefina contre la société civile immobilière Marie-Laure
6a113ae6cdc6046d47a6a164
22 mai 2026
ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assistée de Laure
6a113aebcdc6046d47a6a1c2
personne de son représentant légal en exercice Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50147
6 février 2025
La société Etbi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne commercial de Maison Laure, a formé un pourvoi le 14 août 2024 contre l'arrêt rendu le 18 juin
Cour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919b8
22 mai 2014
.-98800 NOUMEA Représenté par Me Béatrice AUPLAT-GILLARDIN de la SELARL GILLARDIN-AUPLAT, avocat au barreau de NOUMEA LA SELARL Mary-Laurer Z..., es-qualités de mandataire-liquidateur de la Société
Serv. contentieux social
69e27561cdc6046d479b9808
8 avril 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Daniel GARNESSON et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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