[M] [U] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Sarah HENNEBELLE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 2] [Localité 4], représentée par Mr [F] selon

[X] [D] Représentant : Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.A.R.L.

CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Sarah

CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Sarah

NBB LEASE FRANCE 1 Représentant : Me Sarah GARANDET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'appel interjeté par Monsieur [J] [F] le 4 novembre 2021 à l'encontre d'un jugement du tribunal

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00710 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YG3C DEMANDERESSE : Mme [U] [V] [Adresse 2] [Localité 3], comparante et assistée par Me Sarah

SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2024 N° RG 23/02589 - N° Portalis DBZS-W-B7H-X4G6 DEMANDERESSE : Mme [O] [D] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne et assistée de Me Sarah

DEMANDEUR ET : Monsieur [J] [S], demeurant [Adresse 2] Non comparant, Madame [V] [E] [S], demeurant [Adresse 2] Non comparante, DEFENDEURS *** Nous, Anne-Simone CHRISTAU, Juge, assistée de Sarah

Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [D] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jennifer DUQUESNE, avocat au barreau de PARIS - #D0057, avocat postulant et apr Me Sarah

entre : Madame [X] [T] [Y] épouse [L] [H] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 7]/[Localité 9] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) [Adresse 4] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Sarah

TEUG [Adresse 4] [Localité 2]/ FRANCE représentée par Me Sarah BRETESCHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #444 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente

représenté par l'association [9], prise en la personne de Mme [H] [X], salariée de l'association munie d'un pouvoir spécial INTIMÉES : S.A.S. [13] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sarah

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Danièle X..., demeurant ... à Saran (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sarah X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre

Chotard A..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 26 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Figeac (section industrie), au profit : 1°/ de Mlle Sarah Y..., demeurant ... et

Statuant par ordonnance réputée contradictoire, Demande au Juge des Enfants du TGI de Brive la Gaillarde de communiquer copie des pièces de fond du dossier d'assistance éducative concernant la mineure Sarah

André X..., demeurant à l'hôtel Le Sarrat à Gouaux-de-Larboust (31110) ; M.

A déclare contester une décision portant obligation de quitter le territoire français qui lui aurait été signifiée à la maison d'arrêt de Saran (Loiret) le 8 août 2023.

construire n° PC 009140230001 délivré le 9 juin 2023 par le maire de la commune d'Ignaux à la SCI Orpea pour la construction de deux maisons d'habitation destinées à la vente, sur un terrain situé Chemin du Sarrat

septembre 2024, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 27 août 2024 par laquelle la direction générale des finances publiques de La Réunion a refusé le rattachement de l'enfant majeur Agnès Sarah