Absence de risques et autres facteurs de nuisance autogènes Les équipements de protection individuelle sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance, dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

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(1) Le terme santé s'entend dans sa globalité au sens de l'Organisation mondiale de la santé : " La santé est un état de complet bien-être physique, mental, et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité. " (2) Par

Article Annexe IV

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Ces audits complémentaires, qui peuvent se dérouler sur un lieu de l'activité de l'opérateur, peuvent être motivés par une demande du ministère chargé de l'environnement ou par des anomalies constatées ou des absences, lors de l'audit, des documents à

Article Annexe A

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de l'entreprise de travail temporaire, telle que définie à l'article L. 124-1 du Code du Travail. (152) Y compris heures indemnisées au titre du chômage total en cas d'arrêt de plus de 4 semaines consécutives. (161) Ne sont pas comptés parmi les absences

Article Annexe 2

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cliniques 1 constipation 2 diarrhée 3 distension abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol prolongée

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - absence de fissure ou de jour visible sur les murs, sols, plafonds, et absence de communication entre le local et un local occupé par des tiers ou habité (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.3.2.

Article Annexe I

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SIÈGE / SELLE 6.2.3.a.6 Siège/selle légèrement défectueux ou absent (hors absence de siège/selle conducteur) [Loc.] Mineure 6.2.3.a.7 Siège/selle fortement défectueux ou absent [Loc.] Majeure 6.2.4.

Article Annexe II

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DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Autorisation pour les sociétés de gestion de portefeuille des modifications portant sur des éléments pris en compte lors de l'agrément Article R. 532-13 du code monétaire et financier (CMF) 1 mois (l'AMF peut prolonger

Article 2

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Conseillers techniques de service social des administrations de l'Etat ; c) Médecins de l'éducation nationale. 4° Nomination en qualité de stagiaire ou de titulaire ; 5° Prorogation de stage sauf pour le corps des médecins de l'éducation nationale ; 6° Prolongation

Article ANNEXE 21

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la traverse) jusqu'à la rue Renée-Pontet ; - rue Renée-Pontet jusqu'au droit de la parcelle section M n° 49 de Saint-André ; - section M de Saint-André, limites des parcelles n°s 49 et 158, n°s 49 et 2, n°s 48 et 2, n°s 38 et 2, n°s 31 et 2 qu'on prolonge

Article Annexe 3

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Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A. Allée A jusqu'à la rue C. Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès, y compris les n°s 7 à 93 et les parcelles AE 148, AE 147 et AE 569, jusqu'à la limite est de la parcelle AE 168.

Article 204

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Pour les actes mentionnés au II, cette demande ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de recours contentieux dont dispose le haut-commissaire en application du VI.

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

L'exonération est fixée pour la durée du traitement, si nécessaire au-delà de la majorité de la victime, et peut être prolongée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

Ce délai peut être prolongé d'un mois supplémentaire si le gestionnaire apporte la preuve qu'il n'était manifestement pas en mesure de signaler ce déménagement ou cette résiliation dans le premier délai d'un mois.

Article Annexe

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Ce congé ne s'impute pas sur le droit aux absences pour cause de maladie prévues à l'article 30.

Article Annexe

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L'arrêt de la prise de toute drogue nécessite la mise en application d'un protocole de sevrage qui implique un suivi médical prolongé et une aide psychologique.

LEGIARTI000024997418

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L'arrêt de la prise de toute drogue nécessite la mise en application d'un protocole de sevrage qui implique un suivi médical prolongé et une aide psychologique.

Article Annexe

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besoins de la navigation aérienne situés à proximité de la piste (bande de piste, aire de sécurité d'extrémité de piste, aires spécifiées en amont du seuil d'atterrissage et après l'extrémité de piste, pour les pistes avec approche de précision, prolongement

LEGIARTI000047281059

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Le système de télésurveillance attaché à ces prothèses peut suivre le patient sur les lieux de ses déplacements prolongés (vacances ou travail). 2.

Article Annexe I

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Indice de connaissance et de gestion La valeur de cet indice est comprise entre 0 et 120, avec le barème suivant : 0 point : absence de plan des réseaux de transport et de distribution d'eau ou plan incomplet ; + 10 points : existence d'un plan des

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