Les ressources et les charges de trésorerie afférentes à ces opérations incluent les primes et décotes à l'émission". Seules les opérations visées aux 1°, 2° et 3° de l'article 25 sont couvertes par la présente norme.

Article Annexe I

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Applications et utilisation des transformateurs : Transformateur idéal Pprim = Psec ; La relation entre le rapport du nombre de spires et Usec Nsec Le rapport des tensions : = Uprim Nprim Isec Nprim Le rapport des courants : = Iprim Nsec Le rapport

Article Annexe 1

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juillet 1989. (12) Au cours de l'exécution du contrat de location et dans les conditions prévues par la loi, les colocataires peuvent provoquer la résiliation de l'assurance souscrite par le bailleur pour leur compte. (13) Correspond au montant de la prime

Article Annexe 2

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principal. (33) Au cours de l'exécution du contrat de location et dans les conditions prévues par la loi, les colocataires peuvent provoquer la résiliation de l'assurance souscrite par le bailleur pour leur compte. (34) Correspond au montant de la prime

Article Annexe I

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. - La prise en compte des contraintes économiques et réglementaires et des exigences en termes de sécurité alimentaire, de qualité et de productivité de l'entreprise. - La capacité à animer, manager l'équipe de production et participer à la commercialisation

LEGIARTI000024544781

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Partage des gains de productivité supplémentaires sur les charges d'exploitation (OPEX) Le facteur d'évolution annuel de 0,7 % sur la grille tarifaire suppose une évolution des charges d'exploitation nettes d'un pourcentage annuel de variation égal à

LEGIARTI000024544783

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LEGIARTI000050799915

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considèrent qu’il est indispensable de mettre en place une programmation budgétaire pluriannuelle partagée, basée sur une allocation de ressources claire, répondant à des besoins et missions précisément identifiés, et tenant compte des gains de productivité

Article Annexe B

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et producteurs de soins au travers : -d'une adaptation des prix des produits de santé, permettant à l'assurance maladie de bénéficier d'économies liées à leur cycle de vie ; -d'un ajustement des tarifs des actes médicaux permis par les gains de productivité

Article Annexe 5

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Contractualisation de l'opération d'économies d'énergie La contractualisation de l'opération d'économies d'énergie comporte la mention dactylographiée, dans le corps du contrat, de la nature précise de cette contribution (prime, bon d'achat, prêt bonifié

LEGIARTI000029991804

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Article 13 Conformément au premier alinéa de l'article L. 313-24 du code de la construction et de l'habitation, toute augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d'émission est interdite, sauf dérogation accordée par l'autorité

Article Annexe

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remboursement de l'avance, et tant que celle-ci n'est pas intégralement remboursée, l'Agence nationale de l'habitat ou son délégataire signale, dans les conditions de l'article D. 319-36 du code de la construction et de l'habitation, le retrait de la prime

Article Règlement général

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En conséquence, les indemnités de 13e mois, les primes de bilan, les gratifications perçues au cours de cette période ne sont retenues que pour la fraction afférente à ladite période.

Article Annexe Ib

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MAITRÎSER les coûts C4-3.1 Participer à la régulation des consommations des denrées et des boissons C4-3.2 Améliorer la productivité C4-3.3 Contribuer à la maîtrise des frais généraux liés à l'activité C4-3.4 Calculer et analyser les

Article Annexe I

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Elle implique un comportement visant des objectifs de qualité et de productivité : • . Dans la relation avec la hiérarchie ; • . Dans le travail d'équipe ; • . Dans les relations avec les clients et les tiers ; • .

Article Annexe Ib (suite)

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Benchmark Indicateur chiffré de performance dans un domaine donné (qualité, productivité, rapidité et délais, etc.) tiré de l'observation des résultats de l'entreprise qui a réussi le mieux dans ce domaine.

Article Annexe I (suite)

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Les solutions d'amélioration X Risques organisationnels Les contraintes liées : - au travail isolé pendant la conduite - aux longs déplacements - au confinement de l'espace de vie Les effets sur la santé, la productivité et l'environnement

Article Annexe 1

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Définition, recherche et analyse des informations utiles La conduite d'activités requiert la mobilisation d'outils organisationnels et de productivité qui sont le plus souvent des logiciels généraux (de bureautique) ou spécifiques (logiciels de planification

Article 3

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l'information du public en matière de droit de la nationalité ; 35° Le décret n° 98-762 du 28 août 1998 fixant les conditions d'attribution des bourses de collège ; 36° Le décret n° 2001-1137 du 28 novembre 2001 relatif aux modalités d'attribution d'une prime

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

(sans objet). 8° (Abrogé) ; 9°.... 9° bis et 9° ter (Abrogés) ; 10° Les cotisations mentionnées aux articles L. 621-1 et L. 622-2 du code de la sécurité sociale ; 11° Les primes ou cotisations des contrats d'assurances conclus en application des articles

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