SARL Constructions X... dans laquelle Pierre X... est porteur majoritaire de parts et est, depuis le 19 octobre 1994, majoritaire à proportion de 63 % (travaux de modification de la cale à bateaux de Martin

les deux sociétés SCE et SNC Jaboulet-Vercherre : Pommard "Les Petits Noisons " et Savigny les Beaune rouge "Les Vermots" pour la SNC et Bourgogne rouge Pinot Noir et Chorey Les Beaune rouge "Clos Margot

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. ; "aux motifs que les citations directes délivrées à l'initiative de Jean-Claude Z..., Serge A..., Frantz B... et de la Chambre de commerce et d'industrie de la Martinique ont été dénoncées au parquet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN

Martine, épouse F..., - E... Jean-Louis, - Y... Patrick, - G... Laurent, - X...

A... a précisé sur ce point : "les deux véhicules sont repartis doucement, en direction de Saint-Martin-en-Haut" ; que, lorsqu'ils sont revenus près de la ferme Laporte où il situait précisément le choc

constant qu'elle est propriétaire d'un immeuble sis à Marigot estimé le 13 mai 2011 à 450.000 € et qu'elle a vendu le 16 juin 2010 à la Sci Hibiscus 4 dont elle était gérante un immeuble sis à Saint Martin

LEO demeurant [Adresse 4] (SUISSE), représenté par Maître Anne-Marie OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653, assisté de Maître Tristan MONTAIGNE substituant Maître Béatrice MOREAU-MARGOTIN

La CPAM de [Localité 7] [Localité 12] [Localité 11] Seine Maritine n’a pas constitué avocat.

P0151 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 24 Mars 2026 : Faisant grief à la société Digicel Antilles Françaises Guyane, opérateur de téléphonie en Martinique

LA LAVANDE 48 rue Hameau Martin 76110 GODERVILLE représentée par Me Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS : Madame [T] [V] 3 lotissement les genêts 13630 EYRAGUES non comparante

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique

aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des registres d’état civil de moins de 75 ans non librement communicables conservés dans les mairies de Saint-Pardoux-Morterolles, Saint-Martin-Château

président de la fédération française de roller skating à sa demande de communication du dossier de sélection du fournisseur pour la dotation d'équipement des arbitres grâce au mécénat de la société Colly-Martin

#Hans-Martin Tillack κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.

le soin de préciser dans sa facture qu'il s'agissait de renforts provisoires, considérant que les travaux de rénovation allaient suivre ; que doit être également notée l'intervention de l'entreprise Martin

Vauclusienne de Travail Temporaire fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, portant sur la période du 01/01/2001 au 31/12/2002 et jusqu'au 31/10/2003 pour la TVA, dirigée par Martine