Sur le désordre n°4 relatif au passage d'eau dans la cage d'escalier d'accès au salon du comité : Quant au caractère décennal des désordres : 10.

En sortant du bar, le requérant avait trébuché dans les escaliers et était tombé.

Le 17 mars 2021, après une nouvelle chute, il a été hospitalisé à la clinique [Etablissement 2] à [Localité 1].

des voyageurs l'ont aidée à se relever et à monter dans le train, que le lendemain, elle recevait un arrêt de travail initial pour accident du travail rédigé en ces termes : « douleurs dorsales post chute

L’eau chute en cascade sur la façade, endommage l’enseigne lumineuse, la devanture.

planchers et du carrelage a été à l'origine d'une importante onde de choc qui a fragilisé le faux plafond de la pharmacie située au-dessous de l'appartement, qui s'est effondré en partie, sans compter la chute

le rôle causal des câbles de la micro-centrale n'est pas démontré, alors que le décès peut résulter d'un choc au fond du fleuve ou avec l'un des troncs d'arbres transportés par le Var ou lors d'une chute

ont acheté auprès de la société Central Cruise un forfait touristique pour une croisière se déroulant du 16 mars 2016 au 26 mars 2016 à Cuba entre La Havane et Cienfuegos avec débarquement à chaque escale

ou contre la maison, faisant craindre pour leur sécurité, ou encore celle de leurs enfants en bas âge ; - la mairie de Moissy-Cramayel a été interpellée en février 2019, notamment concernant les chutes

Il a rappelé que la pose d'une rampe d'escalier était obligatoire, l'absence constituait une non-façon et une non-conformité.

présence d'étais intégrés dans du ciment le tout supportant un fer sous-dimensionné pour porter les deux étages de la maison au sous-sol, - l'existence d'une fissure dans le couloir de la cage d'escalier

Il comprend 175 logements, dont 8 F2, 122 F3 et 45 F4, accessibles par quatre entrées et cages d'escaliers nommées A, B, C et D.

La SCI les Cèdres demande de la confirmation du jugement et indique comme le tribunal que la trémie de l'escalier ne doit pas être confondue avec la traversée des planchers.

S'agissant des mauvaises odeurs dans le local sous l’escalier Dans sa note de synthèse, Monsieur [Z] [W] fait état en page 32 de la présence d'une odeur dans le local contenant le ballon d'eau chaude

Collecte des PV et exécution des essais : 100.000 francs ; CR2I conteste qu'elle ait eu à produire ces documents.

amarré par deux gardes avant et deux gardes arrière, a constaté que les treuils des deux amarres des postes arrières déviraient, et que le navire s'écartait du quai, ce qui entraînait la rupture et la chute

Vous comprendrez qu'il nous semble extrêmement choquant de voir un document intitulé Essai clinique d'efficacité et d'innocuité pathologies respiratoires infectieuses/ chiens ", numéro de l'essai ROX.

quelques tuiles de la maison voisine et faire bouger les planches de rives ; que l'expert a également constaté quelques microfissures, la dégradation des points de scellement des marches d'un escalier

patient qui « a remarqué depuis avril des difficultés à marcher, avec une impression d'avoir des jambes de bois (et qui) signale également des problèmes d'équilibre ayant occasionné plusieurs chutes

Ces deux niveaux communiquent entre eux, par un escalier particulier » et le lot n° 110 correspondant « dans le bâtiment E, une construction enterrée sous la cour contenant une cuve à mazout et les différents