de nationalité Française ... 64100 BAYONNE non comparante APSP 30 rue Pétricot Bt D 64200 BIARRITZ non comparant CAF BAYONNE 10 avenue du Maréchal Foch 64117 BAYONNE CEDEX non comparant

personne, assisté de Me Laurent DEVAUX, avocat au barreau de PARIS EURL LES ATELIERS D'OLIVIER 9 Rue Léopold Hulot 56000 VANNES non comparante Société AXA FRANCE-AGENCE QUENARDEL 58 Avenue Foch

assistée sur l'audience par Me Laurent HAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0916 SARL NJC DIAG IMMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 19 avenue du marechal foch

X... et le condamne à payer au syndicat des copropriétaires 25 avenue maréchal Foch à Beausoleil la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et

opposant : 1°/ au préfet d'Eure-et-Loire, domicilié est [Adresse 2], 2°/ au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Rouen, domicilié en son parquet général, 1 place du maréchal Foch

Serge XN..., demeurant 1, place Maréchal Foch à Saint-Etienne (Loire), 78°) M. Daniel XB..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 79°) M.

Pascal, Marcel, Antoine B... et des cinq autres sociétés, 6 ) de Mme Michèle Z..., demeurant "Les Vognes", avenue Foch à Saint-Tropez (Var), prise ès qualités de représentant des créanciers du redressement

Auguste Sentenac, demeurant 63 à 236, rue Maréchal Foch, 09140 Seix, 2°/ de la société Etablissements Brunet, dont le siège est 5, rue du Docteur Mazaud, 09200 Saint-Girons, 3°/ de M.

la cour d'appel d'Angers (1re Chambre civile, Section A), au profit de la Société de franchisage des restaurants La Boucherie (SFRB), société à responsabilité limitée dont le siège est 27, boulevard Foch

ville esplanade Jean-Marie Louvel 14000 CaenHO n° 23 SCI Herpin16 avenue du Six Juin 14000 CaenHO n° 24SCI Montfort89 route du Mont-Veyrier 74290 Veyrier du LacHO n° 30PRJ107 rue du Maréchal Foch

que Mme A souffre notamment d'une infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) pour lequel elle est prise en charge dans le service de maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Foch

En août 2010, la requérante avait fait une déclaration de main courante auprès du commissariat Foch de Nice suite à l'abandon du domicile conjugal par son conjoint, dont elle soutient n'avoir ensuite plus

A..., édité le 21 janvier 2025, que l’infraction relevée le 25 avril 2023 a donné lieu à l’édiction d’une décision référencée « 48 SI » adressée au domicile du requérant, « 16 B avenue Foch, 95220 Herblay

R D O N N E : Article 1er : M. le docteur C A, chirurgien viscéral et digestif, exerçant 20 rue Leblanc à Paris (75015) et M. le docteur B H, médecin anesthésiste-réanimateur, exerçant à l'hôpital Foch

et syndrome d'hypercorticisme, prises en charge dans un premier temps au centre hospitalier universitaire de Rennes puis à l'hôpital Cochin à Paris ; que le 16 novembre 2001, elle a subi à l'hôpital Foch

J..., K..., L..., M... et de Mme N..., à procéder aux visites et aux saisies, dans les locaux professionnels sis 4, Place du Maréchal Foch, à Troyes (Aube), nécessitées pour la recherche de la preuve d'agissements

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Octobre 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS

avocat au barreau de PARIS, toque : E2086 INTIMEE Madame [F] [G] veuve [B] née le 25 Février 1948 à [Localité 5] (JAPON) [Adresse 2] [Localité 4] représentée et plaidant par Me Véronique FOLCH