Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a2
6 novembre 2006
6 novembre 2006
représentée par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me DE HEAULME, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2006, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319f
20 avril 2016
20 avril 2016
Antoine X..., son époux décédé ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre
DTA_2109564_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102674_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01910_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 5 mai 2026.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02812_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA05043_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 5 mai 2026.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04145_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mars 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - et les observations de Me Azami, pour l'association
Source officielle3ème chambre
DTA_2202319_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - les observations de Me Braud, représentant Mme A, et celles
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01278_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Aggiouri, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 19 février 2026.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400274_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Rion, greffier : - le rapport de Mme Milon ; - les observations de Me Bordessoule de Bellefeuille, représentant M. E, également présent, assisté de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401116_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Boiardi, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1121DEC001160223
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Kruševac 10/09/2024 24/07/2024 1,000 250 26712/23 26/06/2023 Saveta LJUBISAVLJEVIĆ 1962 Bogdanović Miloš Kruševac 10/09/2024 24/07/2024 1,000 250 26715/23 26/06/2023
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407575_20240406
6 avril 2024
6 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, juge des référés ; - les observations de Me Millot, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407576_20240406
6 avril 2024
6 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, juge des référés ; - les observations de Me Millot, avocate de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103114_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
De même, les herbiers de Posidonie sont présents dans la baie de Cassis sur une grande partie de la ZIM n° 12, côté Ouest le long de la presqu'île de Port Miou selon un état de conservation qualifié de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506126_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 17 juin 2025 en présence de Mme Laforge, greffière, Mme Marc a lu son rapport et entendu les observations de Me Miloux, substituant Me Hamri, représentant les
Source officielle7éme chambre
DTA_2110011_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fejérdy, première conseillère, - les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique, - et les observations de Me Miloux, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300414_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 2 mars 2023 à 10 heures 30, en présence de Mme Godey, greffière d'audience : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Miloux, représentant
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740ef72
29 janvier 2002
29 janvier 2002
d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de la société Shiva, venant aux droits de la société civile immobilière (SCI) Le Clos des Armieux, société à responsabilité limitée, dont le siège est Port Miou
Source officiellePage 97 sur 298
EURL MILOUX FRANCK
31/10/2025
Voir →
CONSTRUCTION ET AGENCEMENT MILOUX
04/09/2025
Voir →
EURL MILOUX FRANCK
31/03/2025
Voir →
MILOUX, Angélique, Christine, Natacha, LETHUMIER
18/03/2025
Voir →
MILOUX, Antoine, Jean, Francois
27/02/2025
Voir →