Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462295.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457184.20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la société Vivenda
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461626.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463041.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464959.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 14 février 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466607.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468639.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471592.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469201.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470750.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471858.20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472515.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450847.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Nicolas Agnoux, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f17
30 juin 2017
30 juin 2017
Représenté par Me Nicolas LEDERMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1346 Monsieur E... B... né le [...] à LYON (69) demeurant [...]
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100310
19 mars 2009
19 mars 2009
Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR dit parfaite la vente intervenue entre Monsieur et Madame Nicolas X..., d'une part, et Denis, Francine et Emilienne X..., Mesdames Y..., Z... et B... ès
Source officiellesoc
613720f3cd580146773efc1f
9 mai 1989
9 mai 1989
. ; 2°) Monsieur Philippe A..., demeurant à Saint-Nicolas-en-Forêt (Moselle), ... ; 3°) Monsieur Michel X...
Source officielleciv2
6137213bcd580146773f211e
16 mai 1990
16 mai 1990
Nicolas X..., demeurant ...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475261.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat du syndicat mixte régional
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475616.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490390.20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de Mme B A ; Considérant
Source officiellePage 97 sur 2738
GARAGE NICLOUX, GARAGE DICK SARL
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 05/01/2026 enregistré au SDE de METZ le 09/01/2026 sous le numéro 5704P61 2026A00025 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
22/01/2026
Voir →
GARAGE NICLOUX, GARAGE DICK SARL
Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6b Rue du Général Henry 57290 Fameck
20/01/2026
Voir →
NICLOUX, Marion
09/01/2026
Voir →
GARAGE NICLOUX
23/11/2025
Voir →
NICLOUX
10/04/2025
Voir →