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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[OF] m'appelait régulièrement pour me raconter ses problèmes. Elle avait beaucoup de travail et se sentait 'traquée' par M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RAFONI 81

SIREN 938077518Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

12/12/2024

Voir →

Créations

RAFONI LES LAURIERS ROSES

SIREN 938085735Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

08/12/2024

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/01/2020

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

21/08/2019

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/03/2012

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11210

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

A... qui indique : « Il faut faire attention, car Mr R... raconte des "conneries" sur notre dos...

Source officielle
CA

17e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabed

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

La SAS PROVEN-ORAPI GROUP produit un courriel du 2 juillet 2010 de Monsieur [G] [J] qui indique : « Il faut faire attention, car Mr [K] raconte des 'conneries'sur notre dos' Aussi j'ai tenu à rassurer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100421

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Au fait, c'est ce que le distributeur Moulinex à Béni Swefm' a raconté et plusieurs de mes proches ont acheté des produits Mienta en pensant qu'il s'agit du nouveau nom de Moulinex » ; que la société Mienta

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

fonctionnement des tournages dans un mélange d'autorité, de cynisme et de fausse bonhomie », qu'il « y apparaît que les scènes sont constituées par une simple succession de positions sexuelles, sans que soit racontée

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7365cdc6046d4702b57d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

. : « Après étude de poste et en l'absence de solution d'aménagement pérenne, l'inaptitude définitive au poste de responsable de rayon frais Manutentionnaire est confirmée. Cf art.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01505

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

des libertés et de la détention, contacté par l'officier de police judiciaire, de décider si une difficulté est sérieuse et de donner ses instructions à l'officier de police judiciaire ; que l'arrêt Ravon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0603DEC005819400

Admin. suprême

3 juin 2004

3 juin 2004

En outre, la mineure, depuis la reprise des relations avec sa tante, avait commencé à raconter des mensonges et percevait les entretiens avec la psychologue «   comme étant un poids   ».

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD001685719

Admin. suprême

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Serbia, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Committee composed of:   Carlo Ranzoni, President,   Branko Lubarda,   Pauliine Koskelo, judges, and Liv Tigerstedt

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163098

Admin. suprême

29 avril 2016

29 avril 2016

Il ressort également de ce témoignage que, à un certain moment de l’interrogatoire, M me A.D., dans le but d’établir un rapport humain et de confiance avec la requérante, lui aurait raconté des anecdotes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-114703

Admin. suprême

26 octobre 2012

26 octobre 2012

la Commission pour la lutte contre la mafia, et incrimine, pour calomnie contre Di Maggio, le «   repenti   » Giovanni Brusca, qui, ayant lu dans les journaux les écoutes des carabiniers, raconte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee8

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

rapportées dans la majorité des attestations communiquées, les rédacteurs de celles-ci n'ayant aucunement constaté de visu et personnellement les faits ainsi relatés (« Madame X... m'a confié.... m'a raconté

Source officielle
CA

1re chambre sociale

626a2f5d71469e057d789aa6

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Mme [T] venait tous les jours avant minuit, pour nous raconter ses malheurs, tant avec ses enfants que son compagnon, qui faisait des travaux au noir dans sa résidence et la harcelait au quotidien.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a2183c549ea05a7cd2c34

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

suis allée aux toilettes qui se trouvent à l'étage et j'ai croisé [K] et nous nous sommes disputés et vous savez déjà la situation pour laquelle ... si c'était le cas, au nom de tout ce que je vous ai raconté

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e9ab09cdc6046d4737b1e0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Ce dernier a raconté avoir demandé une subvention pour je cite « faire refaire la poitrine de [Y] ».

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1837674-1928820

Admin. suprême

3 novembre 2006

3 novembre 2006

Pellerin (alors directeur du Service central de Protection contre les rayons ionisants qui était placé sous tutelle ministérielle) comme d’un sinistre personnage et lui reprocha d’avoir raconté que le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC004561608

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

Kraljevo Municipal Court in Kraljevo I. 1241/05 of 11/10/2005 I. 209/08 of 01/02/2008                   13420/09 12/12/2008 Radomir

Source officielle
TJ

Première Chambre

69655130cdc6046d4710510b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

août j’ai une date à faire sauter et je voulais avoir jm et [H] pour tout caler donc je te fais ton mail ce jour” Par la suite, Monsieur [C] participe à l’émission sur [6] au cours de laquelle il raconte

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

698447eccdc6046d47fc7b8c

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[I] recueillies lors de l'analyse de l'accident par la coordinatrice [20], Mme [S] [L], qui témoigne ainsi (pièce 16 appelante) : ' Je lui ai demandé de nous raconter sa journée du 15 février 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb675

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[K] [F] : ''De quel droit tu te permets de raconter que je couche avec [A] dans le dépôt il racontait qu'elle couchait avec [A] dans le dépôt'', M.

Source officielle