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11 319 résultats pour « Chaudet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00249

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

[E] a été engagé en qualité de chauffeur ripeur, le 1er octobre 2003 par la société Coved.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00879

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

[R] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur par la société Baudin inter Americas suivant contrat de travail à durée déterminée d'une durée de six mois, du 23 mars au 22 septembre 2021.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00560

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

[A] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Bastide le 8 juin 2015 pour une durée de deux mois puis à compter du 31 août 2015 pour une durée indéterminée. 2.

Source officielle
CC

comm

6137228dcd580146773fe5e0

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

X... et de la société Plassard Produits Pétroliers, de Me Goutet, avocat de la société Les Fils Charvet, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c5222d

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 1990), qu'embauchée par la société Chaumet le 4 juillet 1968, et reprise par la société nouvelle Chaumet, Mme X... a été mise à la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01656

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1656 F-D Pourvoi n° U 15-18.132 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01303

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1303 F-D Pourvoi n° R 15-16.933 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01298

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1298 F-D Pourvoi n° F 15-10.783 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. I....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01265

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1265 F-D Pourvoi n° Z 17-10.233 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00328

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 328 F-D Pourvoi n° E 17-31.766 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00207

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 207 F-D Pourvoi n° D 17-31.420

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00485

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 485 F-D Pourvoi n° Q 16-25.239 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02198

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

CHAUVET, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 2198 F-D Pourvoi n° X 15-22.298 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01805

Cassation

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02272

Cassation

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Chauvet, conseiller, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction

Source officielle
CC

soc

61372406cd5801467741147b

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

X... engagé en qualité de cuisinier par la société La Chaumette a été licencié ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de dommages-intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et

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TCOM

Procédures collectives

69ddd4adcdc6046d472b009e

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : URSSAF [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [Adresse 2] pour représentant Me Cédric CHAUMET, avocat Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [E] [V], commissaire

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502792_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503505_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307666_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

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