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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2202628_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201812_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01396_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : L’activité de négociant en vins exercée par M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103489_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102376_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400670_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Corsiglia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401263_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401393_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Goudemez, avocat commis d'office, représentant M. B D, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401516_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Remy, représentant Mme B, - et les observations de Me Ambrosi, représentant le

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501125_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Diallo, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501126_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Diallo, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501229_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant Mme A.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501453_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Kone, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que ceux exposés dans la requête, - les observations de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501471_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307680_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D C et Mme A B épouse C, représentés par Me Durand, demandent à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1b9acdc6046d47aff828

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON INTIMES Nous, Béatrice REGNIER, Magistrat chargé de la mise en état Vu les articles 381 à 383 et 763 et 907 du code de procédure civile ; Attendu qu'en

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68e5f199c9f36f05b443172d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

@AUTOSPLUS ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

672e830150af6f5fd345c1a7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

épouse [T] LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite ville, par Marine DURAND

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172276d34da2cbdcd9bac

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

04856 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5TPR PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble Résidence CAP TERRE sis [Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet DURAND

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

686dfb13002316e0ca848f68

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CA CONSUMER FINANCE ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles 367 et 368 du code

Source officielle

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